Listes de sources en ligne concernant le Territoire-de-Belfort,
principalement anciennes, hormis l'état-civil ancien ou moderne.
principalement anciennes, hormis l'état-civil ancien ou moderne.
Actuellement, 
cotes sont répertoriées, parmi lesquelles 
ont été mises en ligne par nos soins.
La majorité de ces sources n'a pas encore été dépouillée par LISA. Tout usager inscrit à la possibilité de participer à ces dépouillements. Veuillez à cette fin
Dans liste déroulante ci-dessous, les cotes sont ordonnées par dépôt (AD68, AD90, ...) puis par série (B, C, E, ...), souvent précédée et parfois suivie d'un chiffre de sous-série ou de collection, et pour finir par un numéro de classement.
LISTES DES SOURCES, PAR JURIDICTION
Archives anciennes
- Comté, magistrat et prévôté de Belfort et seigneurie du Rosemont
- Seigneurie de Courcelles
- Seigneurie de Delle
- Seigneurie d'Essert
- Seigneurie de Florimont
- Seigneurie de Fontaine
- Seigneurie de Froidefontaine
- Seigneuries de Grandvillars, Morvillars et Thiancourt
- Seigneuries de Montreux et Foussemagne
- Seigneurie de Lachapelle-ss-Rougemont
- Seigneurie de Rougemont
- Principauté de Montbéliard et seigneurie de Blamont (Beaucourt)
Archives modernes
Archives anciennes
Comté, magistrat et prévôté de Belfort et seigneurie du Rosemont
AD21 B (1)
AD90 4B (3)
Audiences de justice (12)
Témoignages et enquêtes (32)
État des bourgeois et hommes d'armes (1)
1630
1649
1679
1685
1686
1687
1687-1689
1689
1689-1690
1692
1692
1692
indexé sur Généanet et Lisa
1660-1668
indexé sur Généanet et Lisa
1668-1669
indexé sur Généanet et Lisa
1669-1670
indexé sur Généanet et Lisa
1671
indexé sur Généanet et Lisa
1672
indexé sur Généanet et Lisa
1673
indexé sur Généanet et Lisa
1674
1675-1676
1677
1677-1678
1679
1680
1681
1685
1686
1687
1687-1689
1690
1690-1691
1691-1692
1692
1692-1693
1693-1694
1694
1695-1696
1696-1697
1698
1699
1699
1700
1701
1702
AD90 2E 1 (4)
Actes, minutes, protocoles (43)
Cm, testaments, donations, amodiations et conductions (7)
Ventes (5)
Répertoires (3)
dépouillement LISA
1565-1567
dépouillement LISA
1570-1571
dépouillement LISA
1571
dépouillement LISA
1572-1573
dépouillement LISA
1574
dépouillement LISA
1575
dépouillement LISA
1576
dépouillement LISA
1576
dépouillement LISA
1577
dépouillement LISA
1578
dépouillement LISA
1579
dépouillement LISA
1579-1581
dépouillement LISA
1580
dépouillement LISA
1581
dépouillement LISA
1582
1583
1583
1584
1584
1585
1585
1585-1586
1586
1586
1586
1586
1587
1587
1587
1587-1588
1605-1606
1609
notaires Jean Monnier et Huguenat La Lance
1625
1631
dépouillement LISA
1632-1699
1651-1655
avec actes de J. Glastre, greffier à Argiésans et Meroux et D. Viellard, notaire en Rosemont
1667-1672
1672-1680
protocoles à Giromagny, Chèvremont, Belfort
1680-1681
dépouillement LISA
1693-1694
dépouillement LISA
1694-1701
dépouillement LISA
1696-1698
en la mairie d’Angeot dépouillement LISA
1696-1702
dépouillement LISA
1699-1701
dépouillement LISA
1700-1702
dépouillement LISA
1702-1703
1702-1724
dépouillement LISA
1703-1715
1753
1754
1699
1700-1702
avec obligations
1706-1708
1708-1709
1712-1713
rep. des "conductions" ; voir précisions ici
1756-1791
rep. des tutelles
1770-1772
rep. des testaments mystiques
1729-1791
AM Belfort CC (1)
AM Belfort DD (2)
AM Belfort FF (3)
Conflits avec les seigneurs engagistes (1)
Litiges avec les communautés voisines (2)
Procès contre des dignitaires (1)
Litiges avec les communautés voisines (2)
Procès concernant le bois du Salbert
1584-1718
Pièces de procédures et copies concernant le Salbert
1689-1719
Procès contre le maire de l'Assise (pièces de procédure, comportant une synthèse historique)
1738-1739
AD90 3E (10)
(fonds Mazarin)
(fonds Mazarin)
Urbaire de la seigneurie de Belfort (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (18)
Archives concernant la mairie de Châtenois (1)
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Expéditions d’actes notariés (1)
Dossiers d’affaires (1)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (18)
Parchemin concernant les mines de Plancher acte transcrit
1472
AD90 3E 773
Etat des biens possédés et exploités par les mineurs à Giromagny, Lepuix et alentours dépouillement LISA
1586
Etat des rentes en argent dues à la maison de Mazarin provenant originellement de l’établissement des mineurs (allemand)
1586
Mines de Giromagny : protocoles du greffier-tabellion (allemand)
1595-1606
Registre des protocoles du greffier-tabellion des mines
1595-1606
Tailles
1669-1751
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Grosmagny dépouillement LISA
1694
Mines de Giromagny : état des personnes employées aux indexé sur Généanet et Lisa
1698
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Giromagny (date approximative) dépouillement LISA
1700
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Rougegoutte
1703
Terrier des biens de la maison de Mazarin dans la mairie d’Étueffont dépouillement LISA
1704
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Valdoie
1704-1720
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Vescemont
1704-1720
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Lepuix dépouillement LISA
1720
Renouvellement des tailles pour la maison de Mazarin à Lepuix
1720
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Sermamagny
1720
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Chaux
1720-1721
Censes des comtes de Reinach dans le Rosemont dépouillement LISA
1774
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Expéditions d’actes notariés (1)
Dossiers d’affaires (1)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)
AD90 1G (2)
Biens du chapitre de Belfort (7)
Titres et rentes de la chapelle St-Sébastien ou Picabo (1)
Titres de fondation (site AD90)
1342-1668
varia
1345-1792
Obituaires ; à présent aussi sur le site AD90 dépouillement LISA
1400-1780
Rentes au profit du chapitre ; à présent aussi sur le site AD90 dépouillement LISA
1458-1462
Fondations d'anniversaires, tarifs des messes (XVIème) ; à présent aussi sur le site AD90
1500-1600
Messes d'obit, donations au chapitre (XVIIème) ; à présent aussi sur le site AD90
1600-1700
site AD90
1612-1750
1438-1672
AD68 1C (10)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
correspondance (2)
contributions dues par le chapitre de Belfort (5)
suite du passage des troupes palatines (6)
recouvrement des contributions (6)
rapports avec la principauté de Montbéliard (31)
passages de troupes (3)
guerre de Trente Ans (17)
suite du passage des troupes palatines dans le Rosemont (0)
recouvrement des contributions dans le Rosemont (2)
guerre de Trente Ans dans le Rosemont (7)
Impôt de bois : doléances des communautés
1596
Procès pendant entre la ville de Belfort et les officiers du bailliage(année approximative)
1600
Suppliques du chapitre
1562-1565
Requête du chapitre de Belfort
1568-1573
Retard dans le paiement de la Schatzung
1573
Demande de délai pour paiement de contribution
1574
Remboursement de la Schatzung due par le chapitre de Belfort
1620
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1569-1572
État sommaire des dommages
1570
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1570-1571
Réclamations pour bénéficier de la remise du RappenmasspfennigGrosne, Bourogne, seigneurie de Roppe
1570-1572
Rapport du bailli sur la remise de Schatzung et de Böspfennig
1571
Remise du Rappenmasspfennig
1573
Rapport sur la dîme, par villagemairie de Phaffans
1622
Différend entre les cabaretiers et les receveurs généraux
1624-1628
Levée de l'impôt de la 18ème gerbesujets du comté de Montbéliard
1631
Saisie des revenus du curé de Chaux
1631
Produit en grains de l'impôt de la 18ème : rôles nominatifs par seigneuries et villages des imposés.dépouillement LISA
1631
État des réserves de vivres et du produit de l'impôt de la 18ème gerbe
1632
Différends à Châtenois, Nommay et Villars-le-Sec
1532-1540
Accommodement avec le duc Ulrich de Würtemberg
1543
Différends au sujet de la cure de Chèvremont
1548-1573
Demande d'informations sur le prieuré de Châtenois
1559
Procédure contre le curé de Rougegoutte
1562-1603
Protestation contre les officiers du comté de Montbéliard Châtenois, Brognard, Nommay
1563
Différend au sujet d'aubergistes
1563-1565
Contestation au sujet d'un cheval Châtenois
1563-1568
Transaction sur l’utilisation de la fontaine de Villars-le-Sec
1564
Protestation concernant 2 habitants de Châtenois, sujets de Belfort
1564
Réclamation par un sujet de Châtenois
1564
Doléances de la Régence de Montbéliardhâtenois, Villars-le-Sec, Dambenois, Nommay, Dorans
1564-1565
Pose d'une borne ; enquêteChâtenois
1564-1565
Contestation au sujet d’une famille de Dorans
1564-1566
Contestation sur les frais de deux chassesChâtenois
1564-1568
Contestation au sujet des dîmes novalesChâtenois, Bermont, Dorans et Villars-le-Sec
1564-1572
Différends entre le duc de Wurtemberg et l'abbaye des Prémontrés de Corvol (Courneole ?)
1564-1606
Saisie d'un pré appartenant à des mainmortables de la seigneurie de FranquemontChâtenois
1565
Plainte des sujets de la mairie de Châtenois
1565
Testament à Bavilliers ; rapport sur les droits de justice à Bavilliers
1566
Succession du curé de Châtenois
1566-1567
Enquête sur des habitants de Châtenois et Nommay
1567
Requête d’un sujet autrichien de Dampierre-les-Bois
1571
Revenus et dépenses du prieuré de Châtenois
1571
Punition du seigneur de Trémoins, qui a frappé à mort le beau-père du greffier de Belfort
1572
Conflit religieux avec le sire de Franquemont ; liste des serfs de la seigneurie de Franquemont et de l'abbaye de Belchamp à Châtenois et Dorans et des sujets autrichiens établis à Nommay, Brognard et Dampierre
1603-1605
Différend entre les communautés de Vourvenans et Dambenois
1606
Spécification des litiges anciens(année approximative)
1622
Contestation sur les frais de deux chasses
1628
Ordre concernant les contributions du prieuré de Châtenois
1628
Saisies de chevaux
1634
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (1)dépouillement LISA bailliage de Belfort, Assise, Angeot
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (3)dépouillement LISA Lachapelle, sgn. Roppe, Rosemont
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (4)dépouillement LISA Pérouse, Bessoncourt et paroisse de Grosne
1569
Paiement de la capitation ; dénombrements
1632
Correspondances ; fortifications de Belfort
1632
Enquête sur la situation à Belfort après le repli des Suédois
1632-1634
Enquête sur les personnes soupçonnées de collaboration
1632-1635
Divers, dont travaux au château de Belfort
1633
Divers, dont ouvertures pratiquées par les Suédois dans le mur du château de Belfort
1633
Contributions levées par les Suédois et les Français (1)
1633
Contributions levées par les Suédois et les Français (2)
1633
Supplique de la communauté de Vézelois pour dispense
1633
Livraison de vivres par les bailliages pour l'approvisionnement des troupes
1633-1634
Arrestations, pour collaboration avec les Suédois
1634
Réinstallation de l'administration et de la garnison autrichienne à Belfort
1634-1635
Enquête sur les vivres disponibles
1634-1635
Levée anticipée de la contribution de guerre
1634-1635
Entretien d'une compagnie à Belfort ; liste des localités ayant à fournir une contribution
1636
Entretien des garnisons de Belfort et de Delle ; défense de Belfort
1636-1637
État nominatif des particuliers qui possèdent des grains et doivent les vendre aux magasins de l'archiducseigneuries de Masevaux, Belfort, Rosemont, Angeot, Assise, Delle, Montreux et Florimont
s. d
recouvrement des contributions dans le Rosemont (2)
Protestation d’un habitant de Lepuix contre la perception du Böspfennig
1596
Montant des >Rappen- et Hellermasspfennig encore dus par les cabaretiers ou perçus pendant l'occupation suédois
1633-1636
Restitution de chevaux enlevés à des habitants de Giromagny
1633
Marché sur la vente du cuivre des mines de Giromagny
1633
Divers, dont contribution exigée par les Suédois à Giromagny
1633
Dommages subis par l'hôtelier de Giromagny
1633
Paiement de munitions : correspondance avec les officiers de la seigneurie, les officiers des mines et les habitants de Giromagny
1635-1636
Correspondance avec les juges des mines de Giromagny
1635-1637
Nouvelles sur la situation militaire : lettre d'un habitant de Giromagny, à son beau-frère, secrétaire de la Régence à Brisach
1638
AD68 4E 18 (1)
Actes passés par Mansuit et François Mangenot, notaires royaux basés à Belfort puis Colmar
(30)
minutes
1688-1692
contrats de mariages et testaments
1699
traités entre particuliers
1699
répertoire des actes
1699-1730
minutes
1700
contrats
1700-1701
contrats
1700-1701
contrats
1700-1704
CM, testaments
1701
minutes
1701
contrats entre particuliers
1701-1704
contrats
1701-1704
contrats
1701-1704
minutes
1702
contrats
1703
minutes
1703
minutes
1704
contrats
1704-1705
contrats
1705
minutes
1705
contrats
1705-1713
contrats
1705-1713
minutes
1706
minutes
1707
minutes
1708
minutes
1709
minutes
1710
minutes
1714
contrats
1714-1728
contrats
1726
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant le comté de Belfort ;
les mines et la seigneurie du Rosemont.
Seigneurie de Delle
AD90 8B (10)
Comptes de justice (1)
Audiences de justice (84)
Audiences extraordinaires (1)
Enquêtes (2)
Procédures criminelles (2)
Procès verbaux divers, par communautés (2)
Pièces de procédures (1)
Impositions comptes communautés (1)
Registres censiers (2)
Sentences d’ordres des créanciers (1)
Ce registre ne contient pas des audiences, mais des comptes de justice dépouillement LISA
1630
dépouillement LISA
1650
dépouillement LISA
1651-1653
1655-1657
1660
1661
1663
1664
1665-1666
1680-1682
1682-1684
1684-1685
1685-1686
1699-1700
1700
1705
1706
1707
1708
1709
1710
1711
1712
1713
1714
1715
1716
1717
1719
1720
1721
1722
1723
1724
1725
1726
1727
1728
1729
1737
1738
1738
1738-1739
1739
1739
1739
1739-1740
1740
1740
1740-1741
1741
1741
1741
1741-1742
1742
1742
1742-1743
1743
1743-1744
1744
1744
1744-1745
1745
1745-1746
1746
1746-1747
1747
1747-1748
1748
1748-1749
1752-1753
1760
1760
1760-1761
1761
1761-1762
1762
1762-1763
1763-1764
1764
1764
1779-1781
1783
1783-1784
1784-1786
1714-1717
Procédures criminelles (2)
Procès verbaux divers, par communautés (2)
Pièces de procédures (1)
1660-1712
1715-1742
Sentences d’ordres des créanciers (1)
1747-1788
AD90 2E 4 (13)
Actes, minutes, protocoles (107)
Actes à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (15)
Actes en la mairie de Saint-Dizier (5)
Ventes et échanges (4)
Obligations (12)
Ventes à Delle (2)
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
Épaves (1)
Répertoires (1)
dépouillement LISA
1546-1547
dépouillement LISA
1555-1556
dépouillement LISA
1574-1575
dépouillement LISA
1644-1647
Faverois et Joncherey, dépouillement LISA
1648-1709
dépouillement LISA
1649-1651
dépouillement LISA
1649-1651
dépouillement LISA
1651-1653
dépouillement LISA
1653-1655
dépouillement LISA
1654-1655
dépouillement LISA
1655-1656
Bourogne, dépouillement LISA
1655-1660
dépouillement LISA
1656-1657
dépouillement LISA
1657-1658
dépouillement LISA
1658-1659
dépouillement LISA
1659-1660
Delle, dépouillement LISA
1660-1709
obligations envers la chapelle St-Nicolas de Réchésy, dépouillement LISA
1660-1714
Boncourt et Bourogne, dépouillement LISA
1662-1708
dépouillement LISA
1669-1670
mairie de Sant-Dizier, dépouillement LISA
1672-1708
paroisse de Grosne, dépouillement LISA
1672-1709
mairie de Sant-Dizier, dépouillement LISA
1678-1680
dépouillement LISA
1681-1683
Réchésy, dépouillement LISA
1682-1684
paroisse de Grosne, dépouillement LISA
1683-1687
Réchésy et Seppois-le-Haut, dépouillement LISA
1683-1692
dépouillement LISA
1684-1685
dépouillement LISA
1684-1685
Réchésy, dépouillement LISA
1685-1687
dépouillement LISA
1687-1688
dépouillement LISA
1688-1689
dépouillement LISA
1689-1690
dépouillement LISA
1690
dépouillement LISA
1691
paroisse de Grosne, dépouillement LISA
1691-1692
mairie de Sant-Dizier, dépouillement LISA
1691-1692
dépouillement LISA
1692
dépouillement LISA
1693
dépouillement LISA
1694
revenus de la fabrique de Croix, dépouillement LISA
1694-1762
dépouillement LISA
1695-1697
dépouillement LISA
1698
dépouillement LISA
1699
dépouillement LISA
1699-1700
dépouillement LISA
1700
dépouillement LISA
1701-1702
dépouillement LISA
1701-1703
dépouillement LISA
1704
dépouillement LISA
1705
dépouillement LISA
1705-1706
dépouillement LISA
1706-1707
dépouillement LISA
1706-1707
dépouillement LISA
1707
dépouillement LISA
1708-1709
dépouillement LISA
1708-1709
dépouillement LISA
1709
dépouillement LISA
1709-1710
dépouillement LISA
1710
dépouillement LISA
1711
Boncourt et Bourogne, dépouillement LISA
1711-1728
Delle, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Faverois et Joncherey, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Boron, dépouillement LISA
1711-1728
Grosne, Recouvrance, Vellescot, dépouillement LISA
1711-1728
Beaucourt et Croix, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Fêche-l’Église, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Lebetain, Montbouton, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Saint-Dizier, Villars-le-Sec, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Réchésy, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
Seppois-le-Haut, dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1728
dépouillement LISA
1712
dépouillement LISA
1713
dépouillement LISA
1714
dépouillement LISA
1715
dépouillement LISA des actes familiaux
1717
dépouillement LISA des actes familiaux
1720
dépouillement LISA des actes familiaux
1721
dépouillement LISA des actes familiaux
1722
dépouillement LISA des actes familiaux
1725
Recouvrance, dépouillement LISA
1725-1730
dépouillement LISA des actes familiaux
1726
dépouillement LISA des actes familiaux
1727
Faverois, dépouillement LISA des actes familiaux
1728-1749
Boncourt et Bourogne, dépouillement LISA des actes familiaux
1728-1750
Delle, dépouillement LISA des actes familiaux
1728-1750
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1729-1730
Joncherey, dépouillement LISA des actes familiaux
1729-1747
Grosne, dépouillement LISA
1729-1750
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1730
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1730-1731
Boron, dépouillement LISA
1730-1749
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1731-1733
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1733-1736
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1736-1738
Vellescot
1736-1742
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1738-1740
paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1740-1741
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1740-1743
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1743-1747
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1747-1748
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1748-1750
Lebetain, Monbouton
1759-1764
Grosne
1759-1764
Croix : cm, testaments, inventaires
1785-1791
Delle : obligations
1785-1791
St-Dizier : testaments, inventaires, autres
1785-1791
dépouillement LISA des actes familiaux
1729
dépouillement LISA des actes familiaux
1730-1731
dépouillement LISA des actes familiaux
1731-1732
dépouillement LISA des actes familiaux
1732-1735
dépouillement LISA des actes familiaux
1735-1736
dépouillement LISA des actes familiaux
1736-1737
dépouillement LISA des actes familiaux
1737-1739
dépouillement LISA des actes familiaux
1739-1740
dépouillement LISA des actes familiaux
1740-1742
dépouillement LISA des actes familiaux
1742-1743
dépouillement LISA des actes familiaux
1743-1745
dépouillement LISA des actes familiaux
1745-1746
dépouillement LISA des actes familiaux
1747-1748
dépouillement LISA des actes familiaux
1748-1749
dépouillement LISA des actes familiaux
1749-1750
1739-1741
1741-1742
1742-1744
Croix
1752-1758
ventes et échanges
1758-1760
dépouillement LISA des actes familiaux
1714-1726
Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois, Bourogne
1759-1761
1779-1782
1782-1784
1733-1736
1737-1741
1741-1746
1746-1750
1750-1754
1758-1764
1764
1769-1772
1772-1777
1777-1781
1781-1785
1785-1791
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
1761-1789
Répertoires (1)
AD90 33E-dépôt AA (1)
Charte de franchise (3)
Original ; à présent aussi sur le site des AD90dépouillement LISA
1358
Copie de la ratification (1467-1719)
1358
Traduction française de la charte (1540)
1358
AD68 1C (7)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Affaires concernant les ducs d'Autriche (1)
Contributions (2)
Guerre de Trente Ans (11)
Passages de troupes (2)
Rapports avec la principauté de Montbéliard (12)
Recouvrement des contributions (2)
Suite du passage des troupes palatines (3)
Contributions (2)
Remise d'une partie de la Schatzung
1570-1573
Remise d'une partie de la Schatzung
1575-1576
Paiement de la capitation ; dénombrements
1632
Accord de capitulation de la ville et seigneurie de Delle
1633
État des contributions levées par les Suédois
1633
Livraison de vivres par les bailliages pour l'approvisionnement des troupes
1633-1634
Troupes en quartiers dans la seigneurie de Delle
1634
Agissements des Français dans le bailliage
1634
Restauration de l'administration autrichienne : courrier de la Régence
1634
Enquête sur les vivres disponibles
1634-1635
Correspondances : la ville au cœur du conflit
1635
Projet d'incendie du château de Delle par la garnison française
1637
État nominatif des particuliers qui possèdent des grains et doivent les vendre aux magasins de l'archiducseigneuries de Masevaux, Belfort, Rosemont, Angeot, Assise, Delle, Montreux et Florimont
s. d
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (4)dépouillement LISA Pérouse, Bessoncourt et paroisse de Grosne
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (5)dépouillement LISA Froidefontaine et paroisse de Grosne
1569
Haies pour le gibier posées à Villars-le-Sec
1501
Différends à Châtenois, Nommay et Villars-le-Sec
1532-1540
Accommodement avec le duc Ulrich de Würtemberg
1543
Doléances de la Régence de MontbéliardChâtenois, Villars-le-Sec, Dambenois, Nommay, Dorans
1564-1565
Contestation au sujet des dîmes novalesChâtenois, Bermont, Dorans et Villars-le-Sec
1564-1572
Ordre concernant un fief ecclésiastiqueMontbouton
1573
Différend au sujet des limites de Montbouton et de Beaucourt
1591-1605
Ordre de la Régence concernant la visite de biens à Réchésy
1599
Empiétements de juridiction commis par le garde forestier de DambenoisBourogne
1604
Différend au sujet des limites de Fêche-l'Eglise et de Badevel
1613-1618
Différend forestier entre les communautés de Montbouton et de Beaucourt
1628
Conflit au sujet des villages de Montbouton et Beaucourt(année approximative)
1633
Inspection des caves des aubergistes
1605
Levée de la 9ème gerbe sur les terres des Brinnighoffen à Bourogne
1634-1635
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1569-1572
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1570-1571
Réclamations pour bénéficier de la remise du RappenmasspfennigGrosne, Bourogne, seigneurie de Roppe
1570-1572
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Delle.
Seigneurie d'Essert
Seigneurie de Florimont
AD90 12B (6)
Audiences de justice (41)
Enquêtes (3)
Informations et interrogatoires (1)
Pièces de procédures (3)
Partages (1)
Élections de tuteurs (1)
1701-1703
1704-1705
1705-1706
1706-1707
1707-1708
1708-1709
1709-1710
1719-1720
1721-1722
1723-1725
1725-1727
1727-1729
1729-1731
1740-1741
1741
1742
1742-1743
1743-1745
1745
1746-1747
1747
1747-1748
1749
1749-1750
1759-1760
1760-1761
1761-1762
1762-1763
1763-1764
1764-1765
1765
1765-1766
1766-1767
1767-1768
1768-1769
1770-1771
1775-1776
1776-1777
1777-1779
1781-1782
1788-1790
Informations et interrogatoires (1)
1681-1782
Partages (1)
Élections de tuteurs (1)
1699-1790
AD90 2E 4 (14)
Actes, minutes, protocoles (7)
Actes, minutes, protocoles (Un grand nombre des documents de cette collection présentent un défaut important : il s’agit de liasses, initialement indépendantes, mais qui ont été anciennement reliées de manière désordonnée.) (15)
Ventes (Liasses désordonnées) (3)
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Donations, traités de mariage, testaments (5)
Inventaires après décès (1)
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Inventaires, comptes de tutelles (1)
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Comptes de tutelles, conventions, amodiations (Liasses désordonnées) (1)
Répertoires (1)
1684-1685
1687-1688
1700
1701
liasses reconstituées
1721
liasses reconstituées
1725
liasses reconstituées
1731
1731-1732
1732
1732-1733
1733
1733
1733-1734
1734-1735
1735-1736
1740
1740-1741
1741-1742
1742
1742-1743
1743-1745
1760-1761
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Florimont ; dépouillement LISA
1760-1784
Chavanatte, Suarce ; dépouillement LISA
1777-1787
liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1702-1719
liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1704-1707
liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1707-1719
liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1720-1726
liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1725-1731
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Chavanatte ; dépouillement LISA
1697-1714
Courcelles ; dépouillement LISA des actes familiaux
1711-1712
Suarce ; dépouillement LISA
1761-1771
Fêche-l’Église ; dépouillement LISA
1762-1787
Faverois ; dépouillement LISA
1762-1788
Lepuix-Neuf ; dépouillement LISA
1763-1788
Chavanatte ; dépouillement LISA
1764-1785
Suarce
1772-1781
Florimont ; dépouillement LISA
1782-1790
Suarce
1782-1790
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Suarce, Courtelevant, Lepuix-Neuf ; liasses reconstituées ; dépouillement LISA
1747-1759
1700-1731
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Florimont.
Seigneurie de Fontaine
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Fontaine.
Seigneurie de Froidefontaine
AD90 2E 4 (1)
AD90 3E (2)
Seigneurie de Grandvillars, Morvillars et Thiancourt
AD90 17B (31)
Appointements (1)
Assignations (1)
Audiences de justice (111)
Audiences extraordinaires (2)
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
Procédures (2)
Enquêtes (1)
Interrogatoires (2)
Information (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (Réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)
1650
Audiences de justice (111)
dépouillement LISA
1634
dépouillement LISA
1634
dépouillement LISA
1645-1647
dépouillement LISA
1650
dépouillement LISA
1650-1651
dépouillement LISA
1652
dépouillement LISA
1656
dépouillement LISA
1656
dépouillement LISA
1657
dépouillement LISA
1657
dépouillement LISA
1658
dépouillement LISA
1659
dépouillement LISA
1660
dépouillement LISA
1660
dépouillement LISA
1661
dépouillement LISA
1662
dépouillement LISA
1663
dépouillement LISA
1664
dépouillement LISA
1665-1666
dépouillement LISA
1666-1669
dépouillement LISA
1669-1670
dépouillement LISA
1671
dépouillement LISA
1672
dépouillement LISA
1673-1679
dépouillement LISA
1679-1680
dépouillement LISA
1681-1683
dépouillement LISA
1683
dépouillement LISA
1684
dépouillement LISA
1689-1691
dépouillement LISA
1691-1694
dépouillement LISA
1694-1695
dépouillement LISA
1695-1696
dépouillement LISA
1698
dépouillement LISA
1698-1699
dépouillement LISA
1700
dépouillement LISA
1701-1703
dépouillement LISA
1703-1706
dépouillement LISA
1706-1709
dépouillement LISA
1709-1711
dépouillement LISA
1712-1713
dépouillement LISA
1714-1715
dépouillement LISA
1715-1716
dépouillement LISA
1716-1717
dépouillement LISA
1717
dépouillement LISA
1717-1719
dépouillement LISA
1719-1721
dépouillement LISA
1721-1722
dépouillement LISA
1722-1723
dépouillement LISA
1723-1725
dépouillement LISA
1725-1726
dépouillement LISA
1726-1727
dépouillement LISA
1727-1729
dépouillement LISA
1729-1731
dépouillement LISA
1731-1732
dépouillement LISA
1732-1734
dépouillement LISA
1734-1735
dépouillement LISA
1736
dépouillement LISA
1736-1737
dépouillement LISA
1737-1738
dépouillement LISA
1738-1739
dépouillement LISA
1739-1740
dépouillement LISA
1740
dépouillement LISA
1740-1741
dépouillement LISA
1741-1742
dépouillement LISA
1742
dépouillement LISA
1742-1743
dépouillement LISA
1743-1745
dépouillement LISA
1745-1746
dépouillement LISA
1746-1748
dépouillement LISA
1748-1749
dépouillement LISA
1749-1750
dépouillement LISA
1750-1751
dépouillement LISA
1751-1752
dépouillement LISA
1752-1753
dépouillement LISA
1753-1755
dépouillement LISA
1755-1756
dépouillement LISA
1756-1757
dépouillement LISA
1757-1758
dépouillement LISA
1758
dépouillement LISA
1758-1760
dépouillement LISA
1760-1761
dépouillement LISA
1761-1762
dépouillement LISA
1763-1764
dépouillement LISA
1765-1766
dépouillement LISA
1767-1768
dépouillement LISA
1768-1769
1769-1770
dépouillement LISA
1770-1771
dépouillement LISA
1771-1772
dépouillement LISA
1772-1773
dépouillement LISA
1774
dépouillement LISA
1774-1776
dépouillement LISA
1776-1777
dépouillement LISA
1777
dépouillement LISA
1778
dépouillement LISA
1779
dépouillement LISA
1779-1780
dépouillement LISA
1780-1781
dépouillement LISA
1781-1782
dépouillement LISA
1782
dépouillement LISA
1783
dépouillement LISA
1783-1784
dépouillement LISA
1784
dépouillement LISA
1784-1785
dépouillement LISA
1785-1786
dépouillement LISA
1786-1787
dépouillement LISA
1787
dépouillement LISA
1787
dépouillement LISA
1788
dépouillement LISA
1789
dépouillement LISA
1790
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
dépouillement LISA
1673-1679
dépouillement LISA
1679-1680
dépouillement LISA
1681-1683
dépouillement LISA
1684
dépouillement LISA
1685-1686
dépouillement LISA
1687
dépouillement LISA
1688-1690
dépouillement LISA
1690-1692
dépouillement LISA
1692-1693
dépouillement LISA
1693-1694
dépouillement LISA
1694-1695
dépouillement LISA
1695-1698
dépouillement LISA
1699-1700
dépouillement LISA
1701-1707
dépouillement LISA
1707-1712
dépouillement LISA
1731-1737
dépouillement LISA
1737-1741
dépouillement LISA
1769-1780
Enquêtes (1)
Interrogatoires (2)
Information (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (Réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)
AD90 2E 4 (3)
(seigneurie de Grandvillars)
(seigneurie de Grandvillars)
Actes, minutes, protocoles (58)
Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs (14)
Fragment d’inventaire de minutes (1)
fragments dépouillement LISA
1615
dépouillement LISA
1643-1663
dépouillement LISA
1665-1674
dépouillement LISA
1666-1669
dépouillement LISA
1673-1682
dépouillement LISA
1679-1680
dépouillement LISA
1679-1689
dépouillement LISA
1682
dépouillement LISA
1683
dépouillement LISA
1683-1685
Fondations et anniversaires de l’église dépouillement LISA
1684-1703
dépouillement LISA
1685-1686
dépouillement LISA
1687-1689
dépouillement LISA
1690-1693
dépouillement LISA
1690-1694
dépouillement LISA
1696-1697
dépouillement LISA
1697-1699
dépouillement LISA
1699
dépouillement LISA
1700
dépouillement LISA
1700-1701
dépouillement LISA
1701-1704
dépouillement LISA
1704-1706
dépouillement LISA
1705
dépouillement LISA
1706-1709
dépouillement LISA
1709-1712
dépouillement LISA
1712-1713
dépouillement LISA
1713-1714
dépouillement LISA
1714-1715
dépouillement LISA
1715-1717
dépouillement LISA
1715-1718
dépouillement LISA
1718-1720
dépouillement LISA
1720-1723
dépouillement LISA
1723-1727
dépouillement LISA
1727-1730
dépouillement LISA
1730-1734
dépouillement LISA
1734-1736
Obligations des seigneursdépouillement LISA
1734-1770
dépouillement LISA
1736-1738
dépouillement LISA
1738-1740
dépouillement LISA
1740-1742
dépouillement LISA
1742-1745
dépouillement LISA
1745-1747
dépouillement LISA
1747-1749
dépouillement LISA
1749-1751
dépouillement LISA
1751-1754
dépouillement LISA
1754-1758
dépouillement LISA
1758-1763
dépouillement LISA
1763-1768
dépouillement LISA
1769-1771
dépouillement LISA
1772-1773
dépouillement LISA
1774-1775
dépouillement LISA
1776-1777
dépouillement LISA
1777-1780
dépouillement LISA
1780-1782
dépouillement LISA
1782-1784
dépouillement LISA
1784-1786
dépouillement LISA
1786-1788
dépouillement LISA
1788-1790
dépouillement LISA
1702-1735
dépouillement LISA
1736-1750
dépouillement LISA
1751-1758
Contrats de mariage et testaments dépouillement LISA
1758-1768
Inventaires et partages dépouillement LISA
1758-1768
Baux et transactions dépouillement LISA
1758-1769
Obligations dépouillement LISA
1759-1768
Testaments dépouillement LISA
1769-1790
Inventaires et partages dépouillement LISA
1769-1790
Contrats de mariage dépouillement LISA
1769-1791
Obligations dépouillement LISA
1769-1791
Baux et transactions dépouillement LISA
1769-1791
Encans dépouillement LISA
1769-1791
Inventaire après décès de madame de Peseux, dame de Grandvillarsdépouillement LISA
1783
1669-1774
AD90 2E 4 (1)
(seigneurie de Thiancourt)
(seigneurie de Thiancourt)
AD90 3E (2)
Seigneurie de Montreux et Foussemagne
AD90 15B (3)
(seigneurie de Foussemagne)
(seigneurie de Foussemagne)
Audiences de justice (8)
Procédures criminelles (4)
Inventaires et partages (8)
nouvelle numérisation (aussi sur site AD90)dépouillement LISA
1669-1670
dépouillement LISA
1679-1681
dépouillement LISA
1682-1685
dépouillement LISA
1689-1690
dépouillement LISA
1692-1693
dépouillement LISA
1695
dépouillement LISA
1698
dépouillement LISA
1699-1701
dépouillement LISA
1739-1755
1757-1762
1766-1768
1775-1790
dépouillement LISA
1670-1699
AD90 15B 118-124
dépouillement LISA
1670-1760
dépouillement LISA
1700-1713
dépouillement LISA
1714-1726
dépouillement LISA
1727-1732
dépouillement LISA
1733-1739
dépouillement LISA
1740-1748
dépouillement LISA
1749-1759
AD90 19B (4)
(seigneurie de Montreux)
(seigneurie de Montreux)
Audiences de justice (33)
Audiences extraordinaires (seigneurie de Montreux) (2)
Procédures criminelles (seigneurie de Montreux) (3)
Enquêtes (2)
dépouillement LISA
1647-1648
dépouillement LISA
1648-1649
dépouillement LISA
1650-1651
dépouillement LISA
1652
dépouillement LISA
1653
dépouillement LISA
1653
dépouillement LISA
1654
dépouillement LISA
1655
dépouillement LISA
1656-1657
dépouillement LISA
1657
dépouillement LISA
1658
dépouillement LISA
1659-1660
dépouillement LISA
1660-1661
dépouillement LISA
1662
dépouillement LISA
1663
dépouillement LISA
1664
dépouillement LISA
1664
dépouillement LISA
1665
dépouillement LISA
1666-1667
dépouillement LISA
1668
dépouillement LISA
1669-1670
dépouillement LISA
1671
dépouillement LISA
1672-1673
dépouillement LISA
1674-1675
dépouillement LISA
1676-1677
dépouillement LISA
1677
dépouillement LISA
1678-1679
dépouillement LISA
1680-1681
1682-1685
1685-1689
dépouillement LISA
1690-1692
1692-1697
1697-1699
Procédures criminelles (seigneurie de Montreux) (3)
Enquêtes (2)
AD90 2E 5 (2)
(seigneurie de Montreux)
(seigneurie de Montreux)
Actes, minutes, protocoles (11)
Répertoires (1)
dépouillement LISA (sans indexations)
1683-1686
dépouillement LISA (sans indexations)
1687
dépouillement LISA (sans indexations)
1688
dépouillement LISA (sans indexations)
1689-1690
actes de 1698-1699 + pièces liées plus anciennes ; cote transitoire ; dépouillement LISA
1689-1699
dépouillement LISA (sans indexations)
1691-1692
dépouillement LISA (sans indexations)
1693-1694
dépouillement LISA
1695-1696
dépouillement LISA
1697
dépouillement LISA
1698
dépouillement LISA
1700
AD90 2E 5 (1)
(seigneurie de Foussemagne)
(seigneurie de Foussemagne)
AD68 1C (1)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant les seigneuries de Montreux.
Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
Lachapelle et quelques habitants des villages alentours AD90 18B (3)
Audiences de justice (6)
Inventaires après décès (2)
Audiences pour les renouvellements des biens (1)
indexé sur Généanet et Lisa
1656-1698
indexé sur Généanet et Lisa
1703-1705
indexé sur Généanet et Lisa
1706-1707
indexé sur Généanet et Lisa
1707-1709
indexé sur Généanet et Lisa
1709-1718
indexé sur Généanet et Lisa
1718-1732
indexation terminée sur Généanet
1664-1719
indexation terminée sur Généanet
1720-1749
AD90 2E 1 (1)
AD90 2E 8 (1)
Actes, minutes, protocoles (10)
indexé sur Généanet et Lisa
1664-1683
indexé sur Généanet et Lisa
1684-1686
indexé sur Généanet et Lisa
1692-1695
indexé sur Généanet et Lisa
1695-1698
indexé sur Généanet et Lisa
1698-1699
indexé sur Généanet et Lisa
1700-1746
indexé sur Généanet et Lisa
1703-1708
indexé sur Généanet et Lisa
1708-1719
indexé sur Généanet et Lisa
1720-1740
indexé sur Généanet et Lisa
1740-1746
Seigneurie de Rougemont
AD68 4E 57 (3)
Actes, minutes, protocoles (4)
Contrats passés dans la paroisse de Phaffans (1)
Inventaires et partages, par localités (11)
Contrats passés dans la paroisse de Phaffans (1)
Inventaires et partages, par localités (11)
Felon
1642-1799
Rougemont
1658-1790
Menoncourt
1661-1788
Phaffans
1666-1789
Leval
1669-1777
Saint-Germain-le-Châtelet
1675-1790
Bessoncourt
1691-1786
Lacollonge
1692-1779
Romagny-ss-Rougemont
1699-1787
Eguenigue
1748-1779
Vétrigne
1752-1764
AD68 1C (2)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Rougemont.
Principauté de Montbéliard et seigneurie de Blamont
La seigneurie de Blamont concerne la majeure partie des habitants de Beaucourt ; quelques familles de Châtenois sont sujets de la PM.Deux collections ont été numérisées : 4 cotes de la série K (Ppté de Montbéliard) des Archives Nationales, par le groupe "familles parisiennes", et, d'autre part, 5 cotes de la série EPM des AD25.
AN K (4)
Affranchissements d’habitants (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont ; règlements de police (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
Montres d'armes et affaires militaires (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes » ; inventaire détaillé) (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont ; règlements de police (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
dépouillement LISA des actes concernant le 90
Archives modernes
Arrondissement de Belfort (1792-1871)
AD90 2E 3 (1)
Notaires
Notaires
AD90 2E 4 (3)
Notaires
Notaires
Étude de Delle (not. Roland) (5)
Étude de Grandvillars (not. Bornot) (4)
Répertoires (2)
1793
1794-1796
1796-1797
1826
1827
dépouillement LISA
1791
dépouillement LISA
1792-1794
dépouillement LISA
1794-1795
dépouillement LISA
1795-1797
répertoire des actes passés dans le canton de Delle
1769-1796
répertoire des actes de Bornot, tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelles dépouillement LISA
1791-1797
AD90 3Q (1)