Archives par types
Belfort, biens communaux, eaux et forêts, travaux publics, voirie, (AM Belfort) DD
Années : 1332-1859
Description :
Pièces diverses ; plusieurs semblent mal classées.
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée ; lisa participe à ce dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "Belfort, biens communaux".
Certaines composantes de cette archive sont en ligne ; voir ici
Certaines transcriptions sont disponibles pour cette archive ; voir ici
Détails :
DD 20
Pièces ne relevant souvent pas toujours du classement dans cette série ; en particulier :
DD20 2 : prestation de serment des bourgeois au duc Frédéric IV, représenté par Smasmann von Rappolstein (de Ribaupierre) landvogt d'Alsace.
DD20 4 : quittance par la ville à des particuliers (1439)
DD20 5 : confirmation des franchises de la ville par Jean de Montreux, châtelain de Belfort (1448)
DD20 6, 7, 8, 14 : transactions entre particuliers (1450-1518)