Terrier des seigneuries de Belfort et du Rosemont, appartenant à Catherine de Bourgogne, duchesse d’Autriche (1)

Audiences de justice (12)
Témoignages et enquêtes (32)
État des bourgeois et hommes d'armes (1)

Procédures criminelles (3)

Registre des témoignages (1)

Actes, minutes, protocoles (43)
Cm, testaments, donations, amodiations et conductions (9)
Ventes (5)
Répertoires (3)

Inventaires après décès (seigneuries de Roppe-Reinach dans le Rosemont) (1)

Conflits avec les seigneurs engagistes (1)

Redevances, états de redevables (5)

Propriétés dans la ville (1)
Pièces concernant le Salbert (1)

Conflits avec les seigneurs engagistes (1)
Litiges avec les communautés voisines (2)
Procès contre des dignitaires (1)

Bourgeoisies (1)
Montre d’armes (2)

Urbaire de la seigneurie de Belfort (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (18)
Archives concernant la mairie de Châtenois (1)
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Expéditions d’actes notariés (1)
Dossiers d’affaires (1)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)

Biens du chapitre de Belfort (7)
Titres et rentes de la chapelle St-Sébastien ou Picabo (1)

correspondance (2)
contributions dues par le chapitre de Belfort (5)
suite du passage des troupes palatines (6)
recouvrement des contributions (6)
rapports avec la principauté de Montbéliard (31)
passages de troupes (3)
guerre de Trente Ans (17)
suite du passage des troupes palatines dans le Rosemont (0)
recouvrement des contributions dans le Rosemont (2)
guerre de Trente Ans dans le Rosemont (7)

Actes passés par Mansuit et François Mangenot, notaires royaux basés à Belfort puis Colmar (30)

Contrats de mariages (1)

Comptes de justice (1)
Audiences de justice (84)
Audiences extraordinaires (1)
Enquêtes (2)
Procédures criminelles (2)
Procès verbaux divers, par communautés (2)
Pièces de procédures (1)
Impositions comptes communautés (1)
Registres censiers (2)
Sentences d’ordres des créanciers (1)

Audiences de justice (3)

Actes, minutes, protocoles (107)
Actes à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (15)
Actes en la mairie de Saint-Dizier (5)
Ventes et échanges (4)
Obligations (12)
Ventes à Delle (2)
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
Épaves (1)
Répertoires (1)

Obligations (1)

Charte de franchise (3)

Délibérations et ordonnances du Magistrat (1)

Contributions (1)

Tutelles (1)

Pauvres et mendiants (1)

Tabellionné (1)

Droits seigneuriaux (1)
Terriers (1)

Affaires concernant les ducs d'Autriche (1)
Contributions (2)
Guerre de Trente Ans (11)
Passages de troupes (2)
Rapports avec la principauté de Montbéliard (12)
Recouvrement des contributions (2)
Suite du passage des troupes palatines (3)

Audiences (2)

Actes, minutes, protocoles (1)
Ventes (2)

Bavilliers (1)

Audiences de justice (41)
Enquêtes (3)
Informations et interrogatoires (1)
Pièces de procédures (3)
Partages (1)
Élections de tuteurs (1)

Actes, minutes, protocoles (7)
Actes, minutes, protocoles (Un grand nombre des documents de cette collection présentent un défaut important : il s’agit de liasses, initialement indépendantes, mais qui ont été anciennement reliées de manière désordonnée.) (15)
Ventes (Liasses désordonnées) (3)
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Donations, traités de mariage, testaments (5)
Inventaires après décès (1)
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Inventaires, comptes de tutelles (1)
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Comptes de tutelles, conventions, amodiations (Liasses désordonnées) (1)
Répertoires (1)

Titres par communautés (fonds Mazarin) (1)
Comptes communaux (1)
Divers (1)

Procédures criminelles (1)

Varia (1)

Suite du passage des troupes palatines (2)

Audiences de justice (série complète) (4)

Actes, minutes, protocoles (série complète) (5)

Titres par communautés (fonds Mazarin) (1)
Varia (1)

Passages de troupes (1)

Appointements (1)
Assignations (1)
Audiences de justice (111)
Audiences extraordinaires (2)
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
Procédures (2)
Enquêtes (1)
Interrogatoires (2)
Information (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (Réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)

Actes, minutes, protocoles (58)
Testaments, inventaires, baux et transactions des seigneurs (14)
Fragment d’inventaire de minutes (1)

Actes, minutes, protocoles (3)

Varia (fonds Mazarin) (4)
Varia (2)

Terrier de la seigneurie de Grandvillars, dressé pour Jean-Erard de Reinach-Steinbrunn (1)

Audiences de justice (8)
Procédures criminelles (4)
Inventaires et partages (8)

Audiences de justice (33)
Audiences extraordinaires (seigneurie de Montreux) (2)
Procédures criminelles (seigneurie de Montreux) (3)
Enquêtes (2)

Actes, minutes, protocoles (11)
Répertoires (1)

Actes, minutes, protocoles (3)

Varia (1)

Guerre de Trente Ans (2)

Audiences de justice (6)
Inventaires après décès (2)
Audiences pour les renouvellements des biens (1)

Actes, minutes, protocoles (actes déposés au tabellioné général du comté) (1)

Actes, minutes, protocoles (10)

Actes, minutes, protocoles (1)

Varia (1)

Actes, minutes, protocoles (4)
Contrats passés dans la paroisse de Phaffans (1)
Inventaires et partages, par localités (11)

guerre de Trente Ans (1)
suite du passage des troupes palatines (2)

Comptes communaux (archive mal classée) (1)
Pièces diverses (1)

Affranchissements d’habitants (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont ; règlements de police (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
Montres d'armes et affaires militaires (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes » ; inventaire détaillé) (1)

Contrats de mariages (0)
Comptes de tutelles, inventaires, affaires judiciaires etc. (1)
Dénombrement des terres (2)
Dénombrements et pièces diverses (1)
Dénombrements, cm et pièces diverses (1)

Belfort (1)
Foussemagne (1)

Étude à la résidence de Grandvillars (not. Errard) (5)

Étude de Delle (not. Roland) (5)
Étude de Grandvillars (not. Bornot) (4)
Répertoires (2)

Passeports (1)

Bureau de Belfort (4)

Successions et absences, bureau de Delle (l'ensemble de la série est en ligne sur le site des AD90) (3)

Armées impériales (1)

Foussemagne (1)

Étude de Delle (not. Droit) (1)

Passeports (1)

Alsaciens-lorrains (1)

Énergies (1)

Évacués en 1914 (1)

Optants alsaciens-lorrains (1)