Notariat moderne : Étude de Grandvillars, (AD90) 2 E 4 / 569-573
Années : 1791 - 1797
Description :
En 1791, J.-J. Bornot est tabellion de Grandvillars, Thiancourt et Courcelles.
En l’an II, il reprend aussi les anciens tabellionnés de Morvillars et Froidefontaine.
En l’an IV, l’activité est moins importante, cependant, en plus de Grandvillars, Courcelles et Thiancourt, les minutes concernent aussi l’ancienne seigneurie de Delle : Delle, Lebetain et Saint-Dizier.
L’étude s’achève avec son décès. Les minutes sont alors versées chez le notaire le plus ancien du département : Roland, notaire de l’étude de Delle.
(d'après ad90)
En l’an II, il reprend aussi les anciens tabellionnés de Morvillars et Froidefontaine.
En l’an IV, l’activité est moins importante, cependant, en plus de Grandvillars, Courcelles et Thiancourt, les minutes concernent aussi l’ancienne seigneurie de Delle : Delle, Lebetain et Saint-Dizier.
L’étude s’achève avec son décès. Les minutes sont alors versées chez le notaire le plus ancien du département : Roland, notaire de l’étude de Delle.
(d'après ad90)
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est entièrement dépouillée ; denisdahy en a réalisé le dépouillement.
individus ont été relevés dans 
actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "ét. de Grandvillars 2E4".
Cette archive est entièrement dépouillée ; denisdahy en a réalisé le dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.Ce dépouillement est en ligne sous le titre "ét. de Grandvillars 2E4".