Seigneurie de Courcelles
Relève du bailliage de Delle
Depuis le début du XVIème siècle, les chevaliers de Ferrette possèdent des biens dans plusieurs villages de ce bailliage. À Courcelles, ils tiennent un tabellionné indépendant.
Depuis le début du XVIème siècle, les chevaliers de Ferrette possèdent des biens dans plusieurs villages de ce bailliage. À Courcelles, ils tiennent un tabellionné indépendant.
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
- Courcelles (commune)
Archives relevant de cette juridiction :
- Notariat et tabellionés A. R. : Courcelles (seigneurie) (AD90) 2 E 04 / 001-006 : 1740-1792 Dépouillements réalisés : CM 1769-1785
- Justices A. R. : id. (AD90) 32 B : 1738-1790
- Notariat moderne : Étude de Grandvillars (AD90) 2 E 4 / 569-573 : 1791 - 1797 Archive dépouillée