Fonds Mazarin, comté de Belfort (généralités), (AD90) 3 E 79-379
Années : 1409-1788
Description :
Descriptif du Fonds Mazarin (3e 1-1047) :
Ce fonds comprend deux types de documents :
- d’une part l’ensemble des documents, antérieurs à 1659, prélevés à différentes époques dans les archives de la Régence d’Ensisheim, dans celle de la Régence d’Innsbruck et de la Province d’Alsace à Strasbourg. Ces documents étaient nécessaires au cardinal Mazarin puis à ses neveux et héritiers pour la connaissance de leurs droits et l’administration de leurs possessions,
- d’autre part, en très grande majorité, les papiers concernant la gestion de ces biens de 1659 à 1791.
À la fin de l’Ancien Régime, les archives étaient conservées à l’Hôtel de Duras (actuelle école Jules Heidet) à Belfort et chez des agents ou fermiers de la famille Mazarin, notamment à Belfort chez Mengaud, Reiset et Grandidier.
Réunies théoriquement au district de Belfort, les archives ne furent transférées qu’en 1821 aux Archives du département du Haut-Rhin à Colmar. Entre temps, les agents des Domaines aussi bien que ceux de Mme de Duras y avaient puisé selon leurs besoins. Les archives conservées par la famille Mazarin ou retirées par elle à l’hôtel de Duras entre 1791 et 1821 sont toujours conservées au palais princier de Monaco.
En 1826, Mme de Duras, qui avait été réintégrée dans ses anciennes possessions (sauf les droits de l’Etat), avait revendiqué tous les papiers, conservés aux archives de la préfecture et de la sous-préfecture de Belfort. En 1827, un projet de partage des papiers n’aboutit pas.
Les anciennes archives de la famille Mazarin sont donc aujourd’hui partagées entre les archives du palais princier de Monaco et les Archives départementales du Territoire de Belfort.
Celles-ci conservent la totalité des archives transférées de Belfort à Colmar en 1821 et ce qui subsiste des papiers conservés chez les agents de la famille, soit, vraisemblablement, les papiers Mengaud recueillis en 1805 par les Domaines, ceux de Reiset remis fortuitement en 1825, enfin des épaves que Félix Schaedelin a pu sauver de la masse des papiers de Valentin Grandidier encore détenus par ses héritiers avant la Première Guerre mondiale, et qui ont été donnés ou vendus aux Archives départementales du Haut-Rhin. A cela, il faut ajouter les quelques documents versées par l’administration des Domaines en 1864 et une quinzaine de liasses retrouvées à la sous-préfecture de Belfort en 1868.
(d’après J.-C. Pereira, sous la direction de X. Laurent, Inventaire sous-série 3E)
Chapitre "Comté de Belfort" :
79-127 Titres généraux
79-109 Époque autrichienne
110-118 Période française
128-278 Droits seigneuriaux
279-378 Biens fonciers.
Ce fonds comprend deux types de documents :
- d’une part l’ensemble des documents, antérieurs à 1659, prélevés à différentes époques dans les archives de la Régence d’Ensisheim, dans celle de la Régence d’Innsbruck et de la Province d’Alsace à Strasbourg. Ces documents étaient nécessaires au cardinal Mazarin puis à ses neveux et héritiers pour la connaissance de leurs droits et l’administration de leurs possessions,
- d’autre part, en très grande majorité, les papiers concernant la gestion de ces biens de 1659 à 1791.
À la fin de l’Ancien Régime, les archives étaient conservées à l’Hôtel de Duras (actuelle école Jules Heidet) à Belfort et chez des agents ou fermiers de la famille Mazarin, notamment à Belfort chez Mengaud, Reiset et Grandidier.
Réunies théoriquement au district de Belfort, les archives ne furent transférées qu’en 1821 aux Archives du département du Haut-Rhin à Colmar. Entre temps, les agents des Domaines aussi bien que ceux de Mme de Duras y avaient puisé selon leurs besoins. Les archives conservées par la famille Mazarin ou retirées par elle à l’hôtel de Duras entre 1791 et 1821 sont toujours conservées au palais princier de Monaco.
En 1826, Mme de Duras, qui avait été réintégrée dans ses anciennes possessions (sauf les droits de l’Etat), avait revendiqué tous les papiers, conservés aux archives de la préfecture et de la sous-préfecture de Belfort. En 1827, un projet de partage des papiers n’aboutit pas.
Les anciennes archives de la famille Mazarin sont donc aujourd’hui partagées entre les archives du palais princier de Monaco et les Archives départementales du Territoire de Belfort.
Celles-ci conservent la totalité des archives transférées de Belfort à Colmar en 1821 et ce qui subsiste des papiers conservés chez les agents de la famille, soit, vraisemblablement, les papiers Mengaud recueillis en 1805 par les Domaines, ceux de Reiset remis fortuitement en 1825, enfin des épaves que Félix Schaedelin a pu sauver de la masse des papiers de Valentin Grandidier encore détenus par ses héritiers avant la Première Guerre mondiale, et qui ont été donnés ou vendus aux Archives départementales du Haut-Rhin. A cela, il faut ajouter les quelques documents versées par l’administration des Domaines en 1864 et une quinzaine de liasses retrouvées à la sous-préfecture de Belfort en 1868.
(d’après J.-C. Pereira, sous la direction de X. Laurent, Inventaire sous-série 3E)
Chapitre "Comté de Belfort" :
79-127 Titres généraux
79-109 Époque autrichienne
110-118 Période française
128-278 Droits seigneuriaux
279-378 Biens fonciers.
Entité(s) concernée(s) :
Détails :
Urbaire de la seigneurie de Belfort (registre en allemand), [s.d., vers 1573]).
Remarque :
Un urbaire est un document foncier qui se présente généralement sous la forme d'un registre. Cette désignation est très courante en Alsace et en Lorraine, dans le reste de la France ce document est plutôt désigné sous le terme de terrier.
Jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, le terrier ou urbaire est un outil d’administration des seigneurs. Il contient les déclarations des particuliers (censitaires) qui relèvent d'une seigneurie, l'indication des terres qu’ils détiennent avec les droits et redevances attachés à chacune d'elles (cens), ainsi que la reconnaissance de la situation par les vassaux et tenanciers.
Un notaire est désigné par le seigneur pour rédiger le terrier. Chaque censitaire doit se présenter devant lui afin de déclarer les terres qu'il possède dans la seigneurie concernée. Signée par le notaire, le censitaire et le seigneur, cette déclaration a valeur légale et peut servir de titre nouveau en remplacement d’un titre primitif.
Olivier Billot, 2008
Remarque :
Un urbaire est un document foncier qui se présente généralement sous la forme d'un registre. Cette désignation est très courante en Alsace et en Lorraine, dans le reste de la France ce document est plutôt désigné sous le terme de terrier.
Jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, le terrier ou urbaire est un outil d’administration des seigneurs. Il contient les déclarations des particuliers (censitaires) qui relèvent d'une seigneurie, l'indication des terres qu’ils détiennent avec les droits et redevances attachés à chacune d'elles (cens), ainsi que la reconnaissance de la situation par les vassaux et tenanciers.
Un notaire est désigné par le seigneur pour rédiger le terrier. Chaque censitaire doit se présenter devant lui afin de déclarer les terres qu'il possède dans la seigneurie concernée. Signée par le notaire, le censitaire et le seigneur, cette déclaration a valeur légale et peut servir de titre nouveau en remplacement d’un titre primitif.
Olivier Billot, 2008