Notariat et tabellionés A. R. : Delle (seigneurie), (AD90) 2 E 04 / 007-304
Années : 1546-1791
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée ; lisa, denisdahy participent à ce dépouillement.
individus ont été relevés dans 
actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "sgn. Delle".
Cette archive est partiellement dépouillée ; lisa, denisdahy participent à ce dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.Ce dépouillement est en ligne sous le titre "sgn. Delle".
Détails :
52 - 57 Actes en feuilles 1660 - 1709 ; Boncourt, Bourogne, Delle, Faverois, Joncherey, paroisse de Grosne, mairie de St-Dizier, Rechésy, Seppois-le-haut.
58 - 59 Actes passés en la paroisse de Grosne 1683 - 1692
60 - 61 Actes passés en la mairie de St-Dizier 1678 - 1692
62 Revenus de la fabrique de Croix 1694 - 1762
63 - 65 Actes à Rechésy 1682 - 1694
58 - 59 Actes passés en la paroisse de Grosne 1683 - 1692
60 - 61 Actes passés en la mairie de St-Dizier 1678 - 1692
62 Revenus de la fabrique de Croix 1694 - 1762
63 - 65 Actes à Rechésy 1682 - 1694
7 - 43 : Protocoles 1546 - 1547 ; 1555 - 1556 ; 1574 - 1575 ; 1607 - 1621 ; 1644 - 1660 ; 1669 - 1705
7 - 9 Séries fragmentaires 1546 - 1547 ; 1555 - 1556 ; 1574 - 1575 ; tabellion : Bonaventure Girardin
10 Epaves d'actes 1607-1621.
11 - 21 notaire : F. Flostat 1644 - 1660
La côte 2e4 022 n'existe pas ; voir 2e2 022 : protocoles à Bourogne.
23 - 43 notaire : Claude Flostat 1669 - 1705.
10 Epaves d'actes 1607-1621.
11 - 21 notaire : F. Flostat 1644 - 1660
La côte 2e4 022 n'existe pas ; voir 2e2 022 : protocoles à Bourogne.
23 - 43 notaire : Claude Flostat 1669 - 1705.
Boncourt, Bourogne / Delle / Faverois, Joncherey / Boron / Grosne, Recouvrance, Vellescot / Beaucourt, Croix / Fêche l’Eglise / Lebetain, Montbouton / Réchésy / Seppois-le-Haut