Delle, archives communales, (AD90) 33 E-dépôt
Description :
Importante série
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée
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Détails :
Article : La charte de franchise de la ville de Delle
1 (ex 1/1) - Charte de franchise octroyée par Rodolphe IV duc d'Autriche, validée par l'empereur Charles IV, en 1358.
3 (ex 1/2) - Copie de 1719 d’une traduction latine de 1467 de la même charte.
8 (ex 1/9) - Traduction de 1540 d'une copie de 1486 de la charte 1/1 et de la promesse faite en 1364 par le duc Léopold III de ne plus engager la ville. [en ligne, dépouillée]
13 (ex 1/27) - Copie de 1666 du 1/2 et de 5 autres chartes (1428 à 1624), précédée d'une notice historique par le notaire Flostat (approximative voire fantaisiste).
1 (ex 1/1) - Charte de franchise octroyée par Rodolphe IV duc d'Autriche, validée par l'empereur Charles IV, en 1358.
3 (ex 1/2) - Copie de 1719 d’une traduction latine de 1467 de la même charte.
8 (ex 1/9) - Traduction de 1540 d'une copie de 1486 de la charte 1/1 et de la promesse faite en 1364 par le duc Léopold III de ne plus engager la ville. [en ligne, dépouillée]
13 (ex 1/27) - Copie de 1666 du 1/2 et de 5 autres chartes (1428 à 1624), précédée d'une notice historique par le notaire Flostat (approximative voire fantaisiste).
10 (ex 2) - « Bienfaits » de la ville de Delle (1602-1698) [en ligne et dépouillé]
Il s'agit de parcelles foncières, urbaines ou rurales, appartenant à la ville. Selon une réglementation sans doute ancienne, ces parcelles peuvent être tenues par des particuliers -bourgeois-, contre paiement d'un cens assez modeste, correspondant à leur contrevaleur (cens x 20). Le tenancier peut aussi en devenir pleinement pleinement propriétaire en payant (remboursant, raimbant) à la ville la valeur du "principal" : ainsi, une parcelle d'essart du bois Blanchat, dont le cens est de 2 sols, tenue par Nicolas Bonjean, est évaluée à 41 sols (se raimbra pour quarante et un sols).
La ville peut aussi vendre la parcelle à un bourgeois dans les mêmes conditions.
Rappelons à ce propos que, selon sa charte de franchise, les bourgeois (et la ville en conséquence) ont le droit de détenir toute maniere de fiedz.
Ce registre est ainsi essentiellement constitué d'une sorte de terrier ou urbaire des cens revenant à la ville pour ces parcelles ; ce registre, non daté (nous avons repris l'année 1609 indiquée sur l'inventaire des AD), a été complété pendant quelques années, comme tous les documents de ce type. Il se termine par quelques actes de nature variée.
Il s'agit de parcelles foncières, urbaines ou rurales, appartenant à la ville. Selon une réglementation sans doute ancienne, ces parcelles peuvent être tenues par des particuliers -bourgeois-, contre paiement d'un cens assez modeste, correspondant à leur contrevaleur (cens x 20). Le tenancier peut aussi en devenir pleinement pleinement propriétaire en payant (remboursant, raimbant) à la ville la valeur du "principal" : ainsi, une parcelle d'essart du bois Blanchat, dont le cens est de 2 sols, tenue par Nicolas Bonjean, est évaluée à 41 sols (se raimbra pour quarante et un sols).
La ville peut aussi vendre la parcelle à un bourgeois dans les mêmes conditions.
Rappelons à ce propos que, selon sa charte de franchise, les bourgeois (et la ville en conséquence) ont le droit de détenir toute maniere de fiedz.
Ce registre est ainsi essentiellement constitué d'une sorte de terrier ou urbaire des cens revenant à la ville pour ces parcelles ; ce registre, non daté (nous avons repris l'année 1609 indiquée sur l'inventaire des AD), a été complété pendant quelques années, comme tous les documents de ce type. Il se termine par quelques actes de nature variée.
20 (ex 9/2) (partiel) - registre des arrêts de comptes de tutelle, 1589-1610 [en ligne et dépouillé]
45 (ex 31) - Registre des passeports délivrés aux mendiants ; liste des pauvres secourus 1725-1782
5 (ex JJ 6) - Tabellionnage de Delle, contrats de vente, d’achat et d’échange, 41 pièces sur parchemin et 6 pièces papier 1488-1788