Belfort, actes constitutifs et politiques de la commune, (AM Belfort) AA 1 & 2
Années : 1307-1715
Description :
L'original de la charte de franchise de Renaud de Bourgogne de 1307 a été perdu. Les AM conservent en série AA plusieurs copies de cette charte, ainsi que plusieurs copies de confirmation.
On trouve également plusieurs parchemins des serments de la ville, ainsi qu'un original paraphé (AA2/14), lettre de promesse de ne plus engager ses domaines et confirmation des franchises de la ville par l'empereur Ferdinand.
Plus diverses autres pièces (cf cadre de classement AMB)
On trouve également plusieurs parchemins des serments de la ville, ainsi qu'un original paraphé (AA2/14), lettre de promesse de ne plus engager ses domaines et confirmation des franchises de la ville par l'empereur Ferdinand.
Plus diverses autres pièces (cf cadre de classement AMB)
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Détails :
AA1 01-07 : copies ou traductions de la charte de franchise de Renaud de Bourgogne de 1307 n.d.-1715
01 : copie de 1698 (numérisée)
02 : confirmation des franchises de 1332 par Rudolf-Hesso de Bade (numérisée) + copie tardive de la franchise (n. d.)
03 : copie de 1714
04 : copie de 1715
05 : traduction inachevée de la charte en allemand (parchemin en mauvais état) n. d.
06 : autre traduction en allemand n. d.
07 : titre allemand des premières franchises 1507
02 : confirmation des franchises de 1332 par Rudolf-Hesso de Bade (numérisée) + copie tardive de la franchise (n. d.)
03 : copie de 1714
04 : copie de 1715
05 : traduction inachevée de la charte en allemand (parchemin en mauvais état) n. d.
06 : autre traduction en allemand n. d.
07 : titre allemand des premières franchises 1507
08 : quittance du premier paiement de 250 florins par la ville pour les franchises 1307 ; parchemin avec sceau, le plus ancien document conservé pour le Territoire-de-Belfort.
09 : avenant de la franchise de 1307 pour 3 bourgeois forains n'ayant pas respecté l'obligation de résidence (1317) - numérisé, cf article
10 : titre de reconnaissance donné par la ville de Besançon aux bourgeois de Belfort quand ceux-ci déposèrent leurs titres en l'église Saint-Jean 1412
11 : prestation de serment par les magistrats et prévôt de Belfort 1453 (parchemin avec sceau)
09 : avenant de la franchise de 1307 pour 3 bourgeois forains n'ayant pas respecté l'obligation de résidence (1317) - numérisé, cf article
10 : titre de reconnaissance donné par la ville de Besançon aux bourgeois de Belfort quand ceux-ci déposèrent leurs titres en l'église Saint-Jean 1412
11 : prestation de serment par les magistrats et prévôt de Belfort 1453 (parchemin avec sceau)
reçu au nom du duc Frédéric (futur Frédéric III, empereur) par le comte Guillaume de Monfort, landvogt, 1429
01 : archiduc Albert VI, 1446
02 : Frédéric, roi des Romains, futur Frédéric III, empereur,
03 : reprise et confirmation en 1469 par Charles le Téméraire d'une série de lettre de franchises des ducs Frédéric et Sigismond, dont la première est de 1449 ; le duc de Bourgogne représenté par son grand bailli Pierre de Hagenbach ; copie en français n. d.
04 et 05 : Sigismond, en 1467 ; copies en 1664 et 1698
08 : Charles Quint, 1520 ; copie n. d.
17 : copie succincte s. d. d'une confirmation de franchise de 1627 par l'archiduc Léopold
02 : Frédéric, roi des Romains, futur Frédéric III, empereur,
03 : reprise et confirmation en 1469 par Charles le Téméraire d'une série de lettre de franchises des ducs Frédéric et Sigismond, dont la première est de 1449 ; le duc de Bourgogne représenté par son grand bailli Pierre de Hagenbach ; copie en français n. d.
04 et 05 : Sigismond, en 1467 ; copies en 1664 et 1698
08 : Charles Quint, 1520 ; copie n. d.
17 : copie succincte s. d. d'une confirmation de franchise de 1627 par l'archiduc Léopold
09 : l'empereur Charles transmet la souveraineté sur des territoires autrichiens à son frère Ferdinand, infant d'Espagne, et fait recevoir le serment de ses sujets belfortains par le franc seigneur de Pholsheim, 1523
10 : à Marguerite de FURSTENBERG, veuve de Jean-Jacques I de Morimont, et ses enfants, représentés par son frère Frédéric de Furstenberg, landgraf de Barr, et Melchior de Reinach, seigneur engagiste de Florimont.
10 : à Marguerite de FURSTENBERG, veuve de Jean-Jacques I de Morimont, et ses enfants, représentés par son frère Frédéric de Furstenberg, landgraf de Barr, et Melchior de Reinach, seigneur engagiste de Florimont.
Lettre de promesse de ne plus engager ses domaines et confirmation des franchises de la ville par l'empereur Ferdinand : parchemin avec paraphe, 1562