Domaines nationaux, époque révolutionnaire, bureau de Belfort, (AD90) 1 Q
Années : 1792-1814
Description :
1Q 1-2 Séquestre des biens et revenus des émigrés : sommier 1792 - 1793
1Q 3 : Sommier des biens séquestré aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré)
1Q 4-7 : Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs an II - 1814
1Q 3 : Sommier des biens séquestré aux émigrés existant au 1er vendémiaire an VI : répertoire (par émigré)
1Q 4-7 : Vente des biens nationaux : sommier des comptes ouverts avec les acquéreurs an II - 1814