Justices A. R. : Rougemont-Masevaux (seigneurie), (AD68) 2 JJ & 3 JJ
Années : 1620-1790
Description :
L'essentiel des archives juridictionnelles de la seigneurie de Rougemont est conservé sous l'autorité des AD 68.

Une partie est déposée dans les locaux des archives départementales à Colmar, et une autre dans des locaux de la mairie de Masevaux, avec les archives des seigneurie et ville de Masevaux.
Ces dernières peuvent être consultées tous les premiers jeudis après-midi du mois.

La cotation en série B est complétée/remplacée par une cotation en JJ (chartes anciennes).

Quelques pièces isolées sont conservées à Belfort. Voir ici.

Voir également sur Geneawiki l'inventaire des cotes 3JJ concernant la seigneurie de Masevaux et celui des archives municipales de Masevaux.
Certaines composantes de cette archive sont en ligne ; voir ici
Détails :
SÉRIE 2 JJ (à Masevaux)
Comptes
1 Comptes seigneuriaux, 1699-1726
2 États nominatifs des habitants de Felon, Petitefontaine, Leval, Romagny, Rougemont et Saint-Germain, 1750
3 à 6 Comptes communaux à Bessoncourt, 1740-1788
7 à 9 Comptes de fabrique à Bessoncourt, 1730-1788
10 à 16 Comptes communaux à Felon, 1672-1788
17 Comptes de fabrique à Felon, 1727-1786
18 à 21 Comptes communaux à Fontaine, 1659-1788
22 à 26 Comptes communaux à Leval, 1633-1788
27 Comptes communaux à Menoncourt, 1753
28 à 31 Comptes communaux à Phaffans et Lacollonge, 1732-1788
32 à 37 Comptes de fabrique à Phaffans, 1690-1788
38 et 39 Comptes communaux à Romagny, 1666-1788
40 à 46 Comptes communaux à Rougemont, 1662-1788
47 à 49 Comptes de fabrique à Rougemont, 1659-1788
50 à 53 Comptes communaux à Saint-Germain, 1635-1788
54 et 55 Comptes de fabrique à Saint-Germain, 1620-1787
SÉRIE 3 JJ (à Masevaux)
Audiences

69 à 74 Audiences tenues à Phaffans, 1729-1789

75 à 95 Audiences tenues à Rougemont, 1649-1775



Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont

100 à 102a Remises et adjudications faites au bailliage de Masevaux-Rougemont 1759-1790

103 à 105 Enquêtes, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1671-1738
SÉRIE 3 JJ (à Colmar)
Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont - cartons conservés aux AD68 -
106 à 116 Enquêtes, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1739-1790
118 à 134 Rapports, procédures, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1687-1789
135/11 à 139 Procédures civiles, seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont 1741-1789

Comptes communaux (archives mal classées)
135/1 à 10 Comptes à Leval 1661-1679

Élections de tutelles, par villages
155 Eguenigue, 1776-1782
156 Felon, 1712-1790
158 Grandvillars, 1781
163 Lachapelle-sous-Rougemont, 1730-1740
164 Lacollonge, 1761-1784
165 Fontaine, 1664, 1717-1765
166 Petitefontaine, 1758-1790
169 Menoncourt-les Errues, 1766-1786
170 Leval, 1724-1788
172 Menoncourt, 1744-1788
176 Phaffans, 1721-1789
178 Romagny, 1750-1789
179 Rougemont, 1704-1790
181 Saint-Germain, 1722-1790
182 Etueffont-Saint Nicolas, 1730-1772
187 Vetrigne, 1758-1770

Comptes de tutelles, par villages
191 Bessoncourt, 1693-1785
195 Egueningue, 1781
196 Felon, 1655-1790
199 Lacollonge, 1711-1779
200 Fontaine, 1691-1694-1771
201 Petitefontaine, 1762-1780
203 Leval, 1706-1782
212 Menoncourt, 1692-1736
216 Phaffans, 1710-1789
218 Romagny, 1660-1789
219 Roppe, 1778
220 Rougemont, 1692-1789
221 Saint-Germain, 1664-1784

Procédures concernant les seigneuries réunies de Masevaux-Rougemont
227 Inventaires 1764-1781
228 à 231 Décomptes 1629-1774
232 à 236 Liquidations 1747-1790
237 Saisies 1770
238 à 251 Adjudications 1726-1790