Fonds Mazarin, autres seigneuries, (AD90) 3 E 1005-1012
Années : 1518-1787
Description :
Voir ici la description du fonds Mazarin
Seigneuries de Fontaine, Montreux, Grandvillars, du Rosemont et seigneurie de La Côte (70200)
Seigneuries de Fontaine, Montreux, Grandvillars, du Rosemont et seigneurie de La Côte (70200)
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée ; participe à ce dépouillement.
individus ont été relevés dans 
actes.
Ce dépouillement est en ligne sous le titre "fds. Mazarin - autres seigneuries".
Cette archive est partiellement dépouillée ; participe à ce dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.Ce dépouillement est en ligne sous le titre "fds. Mazarin - autres seigneuries".
Détails :
- règlement de la communauté (1563).
- Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).
- Gaspard de Hohenfirst, location à Fontenelle (1580).
1006 :
- Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518).
- Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654).
- Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732).
- Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657).
- Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle).
- Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).
1007-1008 :
- Compte de la communauté de Grandvillars par le maître bourgeois (1671-1764 / 1765-1787).
1009 :
- Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture (1743, copie de 1743).
- Serment prêté par les bourgeois de Grandvillars et Thiancourt à Balthazard de Blumeneck tuteur du mineur Jacques de Grandvillars (1518).
- Plainte de Jean et Adam Mouhat bourgeois de Grandvillars contre les autres bourgeois pour fourniture de chevaux au comte de la Suze (1654).
- Requête des bourgeois à l’intendant d’Alsace, contre le curé qui les poursuit pour réparations à faire à la cure, avec réponse de l’intendant (1732).
- Estimation des terres de la seigneurie et des biens allodiaux (1623). Requête à Colbert du chevalier d’Adlau amodiateur de la seigneurie suite à la ruine provoqué par le comte de la Suze (1657).
- Thiancourt : désignation des pièces de terre appartenant à la seigneurie (XVIIe siècle).
- Comptes du collecteur, des impositions levées sur la communauté de Grandvillars (1739-1740).
1007-1008 :
- Compte de la communauté de Grandvillars par le maître bourgeois (1671-1764 / 1765-1787).
1009 :
- Copie de l’ordonnance rendue par monseigneur Gayot contre les habitants non bourgeois de Grandvillars pour le droit de pâture (1743, copie de 1743).
- Le chapelain de la chapelle Sainte-Catherine de l’église de Montreux –le-Château contre les fabriciens du lieu pour jouissance d’un pré : (requête au bailli de la seigneurie de Montreux (1717).
- Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718).
- Requête des maires des communautés de la seigneurie de Foussemagne à l’Intendant d’Alsace contre le sieur Ferrier à Vieux Montreux pour paiement d’impôts royaux sur des terres de fief dudit Ferrier (1718).
- Saint-Germain, titre [allemand, épave] [s .d.].
- Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740).
- Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).
- Déclaration au tabellion de Rougemont sur la dîme levée par l’abbaye de Lucelle sur le ban de Felon (1740).
- Rôle d’imposition par village [allemand] (1571).
J.J. Courtot, directeur des forges de Belfort intervenant dans une instance entre Leger Bourquin, procureur de la justice de La Côte et l’abbé de Bithaine pour coupes de bois à Saint-Hilaire : extrait des registres du greffe de la justice de La Côte (1766).