Seigneurie d'Essert
Le seigneur d’Essert a droit de haute, moyenne et basse justice.
La seigneurie a des sujets dans les villages de Bavilliers, Essert, Botans et Banvillars. Les seigneurs d’Essert ne peuvent augmenter le nombre de leurs sujets au-delà des places de maisons qui relèvent de leur juridiction ; tout nouveau sujet dépendra ainsi du bailliage de Belfort.
La seigneurie a des sujets dans les villages de Bavilliers, Essert, Botans et Banvillars. Les seigneurs d’Essert ne peuvent augmenter le nombre de leurs sujets au-delà des places de maisons qui relèvent de leur juridiction ; tout nouveau sujet dépendra ainsi du bailliage de Belfort.
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
- Banvillars (commune)
- Botans (commune)
- Essert (commune)
Archives relevant de cette juridiction:
- Notariat et tabellionés A. R. :
Essert (seigneurie) (AD90) 2 E 01 / 303-325 : 1594-1793 - Justices A. R. :
id. (AD90) 10 B 1-48 : 1699-1790