Prévôté d'Angeot
La prévôté d'Angeot se compose de deux mairies :
Angeot | Angeot, Lagrange, Larivière, Saint-Cosme, Vauthiermont |
Novillard | Autrage, Eschene, Novillars, Rechotte |
Histoire
Au début du XIIIe siècle, la prévôté d’Angeot n’existe pas. Les communautés villageoises d’Angeot et celles appelées à former plus tard la prévôté se situent dans un secteur géographique où le seigneur de Rougemont possède des droits.
A cette époque, Angeot est le siège d’une paroisse très étendue et les communautés villageoises d’Angeot, Felon, Lagrange, Leval, Petitefontaine, Reppe, Romagny, Rougemont, Saint-Nicolas, Bretten et Eteimbes - situés dans l’actuel département du Haut-Rhin - en relèvent (Roland Fiétier et Michel Colney, Les paroisses du Territoire, 1993).
En 1234, le comte Ulrich II de Ferrette donne l’église d’Angeot au prieuré de Saint-Nicolas près de Rougemont ; cette donation est confirmé par l’évêque de Bâle, Henri de Théone, le 14 mars 1234 (Joseph Trouillat, MHAEB II, 536-537).
Vers 1331, Un état des fiefs que retient le chevalier Henri de Delle du duc d’Autriche, Albert II de Habsbourg, indique qu’il perçoit une dîme laïque à Angeot (Joseph Trouillat, MHAEB III, 252).
Le médiéviste Roland Fiétier émet l’hypothèse que les communautés d’Angeot et de Novillard aient été chacune le siège d’une mairie relevant du comté de Ferrette (Roland Fiétier, La région de Belfort au Moyen-Age, [s.d.]).
La prévôté d’Angeot est très probablement fondée au cours de la deuxième moitié du XIVe siècle. Entre 1350 et 1398, des extraits de l’urbaire de la seigneurie de Belfort font mention de la prévôté d’Angeot (ADHR C 588, extraits de l’urbaire). En 1364, le comte de Habsbourg-Laufenbourg, seigneur engagiste de Rougemont, concède en fief les droits seigneuriaux qu’il détient dans les communautés d’Angeot, Larivière, Novillard et Vauthiermont à un de ses officiers seigneuriaux désigné sous le nom de Ingelsold (forme germanique d’Angeot) (Jean Daniel Schoepflin : « Alsatia Diplomatica », 1772-1775).
La prévôté d'Angeot semble relever très tôt de la seigneurie de Belfort. A la fin du XIVe siècle, elle est administrée par un prévôt qui siège au tribunal de la Roche de Belfort.
Après 1695, Melchior Noblat (1644-1713) cumule les charges de prévôt d’Angeot avec celle de prévôt de Belfort. L’union des deux charges devient officielle en 1700 lorsque son neveu, François Noblat (1676-1752), acquiert l’office unique pour les deux charges.
Au sein de la prévôté se trouve un petit fief castral indépendant, composé d’un château avec dépendances. Ce fief apparaît vers 1430 dans un acte de demande d’investiture qui sera renouvelée en 1458 (Jean Daniel Schoepflin : « Alsatia Diplomatica », 1772-1775) ; à cette période le fief est partagé entre Ottmann von Sulzbach et de Jean d’Angeot. Ce bien se transmettra de plusieurs manières entre différentes familles jusqu’à la Révolution française.
Géographie administrative
1364 : Angeot, Larivière, Vauthiermont, Novillard.
1421 : Angeot, Larivière, la paroisse de Novillard (composée de la mairie de Novillard comprenant Novillard et Rechotte, et la mairie d’Eschêne-Autrage comprenant Eschêne et Autrage), Saint-Cosme (Haut-Rhin), Vauthiermont.
1458 : la prévôté semble se limiter à la mairie d’Angeot.
1630 : les fiefs d’Eschêne et d’Autrage entre dans la prévôté de part un échange avec les seigneurs de Montjoie.
1638-1790 : la prévôté d'Angeot relève du comté de Belfort.
1726 : le fief de Brebotte entre dans la prévôté de part un échange avec les seigneurs avec les seigneurs de Reinach.
Justice
Une rare indication sur la justice remonte au XIVe siècle et précise le produit des amendes (ADHR C 588). La justice rendue dans les mairies et par le prévôt s'exerce en appel devant tribunal de la Roche de Belfort ; le prévôt siège à ce tribunal. Au delà, l'appel peut se prolonger devant le tribunal de la Régence des pays de l'Autriche antérieur à Ensisheim pendant la période autrichienne. Le Conseil souverain d'Alsace à Colmar prendra la suite de la Régence d'Ensisheim pendant toute la période française d'Ancien Régime.
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1396, registre des comptes de recettes des seigneurie du Sundgau dont ceux de la prévôté d’Angeot, tenu par Clawin Agstein (ADHR 1 C 8581).
22 avril 1396, Burcard Sintz, bourgeois de la ville de Bâle (Suisse) reconnaît tenir en fief du comte de Habsbourg-Laufenbourg au nom de son épouse Bélyme Munch-de-Munchenstein et de sa belle-sœur Marguerite, la moitié du péage du pont d’Angeot (ADHR 1 C 8527).
Le 2 février 1461, le duc d’Autriche Albert de Habsbourg, donne parmi d’autres, en gage à son landvogt, Pierre de Morimont, la prévôté d’Angeot (ADHR 1 C 8449).
24 avril 1564, lettre de Melchior Hegetrer, d’Ensisheim, neveu de feu Elisabeth de Morimont, à la Régence d’Ensisheim, relatif à la liquidation du désengagement de la prévôté d’Angeot (ADHR 1 C 8437).
22-30 avril 1566, protestation des sujets de la prévôté d’Angeot contre l’introduction par les officiers de la seigneurie de Belfort de nouveaux usages dans la perception du droit de l’umgeld (ADHR 1 C 7146)
1584-1630, procédures entre les communautés villageoises composant la prévôté d’Angeot contre les officiers de la seigneurie de Belfort qui demande le paiement des frais afférents aux procédures criminelles (ADHR 1 C 5028 ; 5030).
28 juillet 1615, appel d’une sentence interjetée devant le tribunal de la seigneurie de la Roche de Belfort par Jean Bopp, de Felon, rendue contre lui par la justice de la prévôté d’Angeot dans le procès qui l’oppose à Jean Delay de Saint-Cosme (ADHR 1C 5098).
29 août 1619, rapport de la Régence d’Ensisheim sur des biens situés au village d’Angeot et appartenant à Jean Jacques Maigre, prévôt d’Angeot que ce dernier désir donner en fief.
Entités auxquelles cette juridiction se rattache :
- Belfort (seigneurie)
Entités relevant du territoire de cette juridiction :
- Angeot (commune) : comprend le petit fief de "la Motte", sans juridiction
- Eschêne-Autrage (commune)
- Larivière (commune)
- Novillard (commune)
- Rechotte / Autrechêne (commune)
- Saint-Cosme (commune)
- Vauthiermont (commune)