Fonds Mazarin, prévôté de Belfort, hors mairie de Châtenois, (AD90) 3 E 440-515 ; 536-564
Années : 1340-1796
Description :
Voir ici la description du fonds Mazarin
Concerne Belfort, Bavilliers, Béthonvilliers, Buc, Cravanche, la mairie de Perouse et la paroisse de Phaffans.
Concerne Belfort, Bavilliers, Béthonvilliers, Buc, Cravanche, la mairie de Perouse et la paroisse de Phaffans.
Dépouillement :
Cette archive est partiellement dépouillée
Cette archive est partiellement dépouillée
Détails :
Quelques pièces numérisées :
- procès de 1472 au sujet du moulin de Bavilliers, opposant le prieur de Froidefontaine et la seigneurie d'Essert,
- fragment d’une enquête du début du XVIè siècle au sujet de la juridiction d’Essert et Bavilliers,
- correspondance entre le châtelain d'Essert et le gouverneur de la seigneurie de Belfort au sujet des droits de pêche à Bavilliers en 1585,
- accord concernant Bavilliers dans la vente de la seigneurie d'Essert en 1592,
- extraits (du XVIIIè siècle) de registres du XVIè siècle visant à démontrer que la seigneurie d'Essert dépendait du bailliage de Belfort, 1592, 1592, 1608, 1608,
- réception d'un sujet à Bavilliers en 1609 (extrait).
- procès de 1472 au sujet du moulin de Bavilliers, opposant le prieur de Froidefontaine et la seigneurie d'Essert,
- fragment d’une enquête du début du XVIè siècle au sujet de la juridiction d’Essert et Bavilliers,
- correspondance entre le châtelain d'Essert et le gouverneur de la seigneurie de Belfort au sujet des droits de pêche à Bavilliers en 1585,
- accord concernant Bavilliers dans la vente de la seigneurie d'Essert en 1592,
- extraits (du XVIIIè siècle) de registres du XVIè siècle visant à démontrer que la seigneurie d'Essert dépendait du bailliage de Belfort, 1592, 1592, 1608, 1608,
- réception d'un sujet à Bavilliers en 1609 (extrait).