EC moderne : Lachapelle-sous-Rougemont, (AD90) 1 E 058
Description :
Tribunal de justice (collection du greffe), registres des actes de l'état civil.
Il n'y a pas de registre des mariages pour 1793. Le premier acte de mariage date du 21 janvier 1794.
Il manque les registres des actes de mariage de l'An VII et de l'An VIII (entre le 13/09/1798 et le 8/02/1801.)
Pas de mariages en 1817, 1821, 1847, 1899
Les Publications de mariages commencent en 1822.
Pas de Publications en 1847
Quelques actes de décès, en 1856, portent, rajoutée en marge à la pointe sèche, la cause du décès.
Il n'y a pas de registre des mariages pour 1793. Le premier acte de mariage date du 21 janvier 1794.
Il manque les registres des actes de mariage de l'An VII et de l'An VIII (entre le 13/09/1798 et le 8/02/1801.)
Pas de mariages en 1817, 1821, 1847, 1899
Les Publications de mariages commencent en 1822.
Pas de Publications en 1847
Quelques actes de décès, en 1856, portent, rajoutée en marge à la pointe sèche, la cause du décès.
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est entièrement dépouillée ; deniscavalotti, francism en ont réalisé le dépouillement.
individus ont été relevés dans 
actes.
Cette archive est entièrement dépouillée ; deniscavalotti, francism en ont réalisé le dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.