EC moderne : Giromagny, (AD90) 1 E 052
Années : 1793-1905
Description :
N 1-9 : 1793-an XI
M 1-10 : 1793-an XI
D 1-10 : 1793-an XI

NDM 1 : an XII-1814
NDM 2 : 1815-1827 + P.M. 1820-1827
NDM 3 : 1828-1839 + P.M.
NDM 4 : 1840-1847 + P.M.
NDM 5 : 1848-1855 + P.M.
NDM 6 : 1856-1862 + P.M.
NDM 7 : 1863-1869 + P.M.
NDM 8 : 1870-1874 + P.M.
NDM 9 : 1875 - 1879 + PM
NDM 10 : 1880 - 1884 + PM
NDM 11 : 1885 - 1889 + PM
NDM 12 : 1890 - 1894 + PM
NDM 13 : 1895 - 1900 + PM + divorces
NDM 14 : 1901 - 1905 + PM
Entité(s) concernée(s) :
Dépouillement :
Cette archive est entièrement dépouillée ; deniscavalotti en a réalisé le dépouillement.
individus ont été relevés dans actes.
Détails :
Lacunes
Il manque les
- Actes de naissance de l’An III (septembre 1794 à septembre 1795)
- Actes de décès de l’An III (septembre 1794 à septembre 1795)
- Actes de mariage de l’An III (août 1794 à novembre 1795)
- Actes de naissance de l’An VIII (23/9/1799 à 1/10/1800)
- Actes de décès de l’An VIII (septembre 1799 à septembre 1800)

Les actes de mariage de l’An VII (registre incomplet) regroupent des actes de différentes communes du canton de Giromagny.

De nombreux actes de naissance de l’An XII sont manquants (seulement 15 actes sur 49 notés dans la table alphabétique annuelle).

Les actes de PM débutent en 1820 et sont incomplets. Il manque également les années 1821 et 1822.
Manquent les actes de PM compris entre le 18/03/1872 et le 31/03/1872 ainsi que les actes de décès compris entre le 19/02/1877 et le 12/04/1877