Cens du chapitre de Belfort

à Petit-Croix, Cunelière, Fontenelle et Novillard (1613-1759) par Olivier Billot.

Un cens ou une rente désignent une redevance, généralement en argent et parfois en nature, assises sur des biens.

Cette redevance est définie proportionnellement à la surface et à la qualité d’une parcelle de terre (une classification variable selon les endroits sert de référence). Elle est due par les tenementiers (ceux qui détiennent) ; les habitants des villages qui ne détiennent aucune parcelle ne sont pas redevables. On peu considérer cette redevance comme une sorte d’impôt foncier dont sont exemptés les terres nobles et d’église.

Le censier ou rôle est rédigé en général devant le notaire de la seigneurie, en présence des représentants de l’institution qui perçoit la redevance et des tenementiers. Ce document est une sorte de matrice comportant le nom des assujettis ; le maix (ensemble des terres), avec le lieu, la position et la surface de chacune des parcelles tenue par un habitant, ses héritiers ou copartageant ; le montant de la somme afférente à payer. Il est établi selon une périodicité irrégulière, vraisemblablement selon les besoins. Il semble néanmoins que l’écart entre deux dates ne soit supérieur à une génération. Nous ne pouvons avoir la certitude qu’entre deux un troisième ou plus ait pu être réalisé.

Le fond du chapitre de l'église collégiale de Belfort, conservé au Archives départementales du Territoire de Belfort, comprend des censiers pour les biens qui relèvent de sa propriété.

Le dépouillement ci-dessous concerne des biens situés à Petit-Croix, Cunelières, Fontenelle et Novillard. Il a été réalisé à partir de trois censiers dont le premier fût passé le 11 juin 1613 devant Jean Perrin CHASSIGNET, notaire, juré et tabellion de la seigneurie de Belfort par Guillaume ROSSELAT, prévôt et chanoine du chapitre, et en présence de deux tenementiers commis après avoir prêtés serment sur les Saints Evangiles (Jean BOURCARDEY le vieil et Henri RECROIX de Petit-Croix). Le deuxième est passé le 20 mars 1685 devant Claude Philibert SAUTIER, demeurant à Chèvremont, notaire et juré dans le comté de Belfort, par Pierre CHARPIAT, ayant charge du chapitre et en présence de quelques tenementiers commis de la même manière (Henri LHOSTE le médiocre, Henri BOURCARDEY et Osvalte RECROIX maire, tous de Petit-Croix). Enfin, le troisième est passé le 14 juillet 1759 par Henri BESANCON et Nicolas CHARPIAT, les deux nommés par le curé de Petit-Croix au nom du chapitre, en présence d’Henri RECROIX et de Jacques LHOSTE désigné par ladite communauté villageoise de Petit-Croix.

Ces trois documents étant trop long à présenter dans leur intégralité, il ont été expurgés du détail des biens imposés, seul le montant du cens par habitant a été conservé.

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