Listes de sources en ligne concernant le Territoire-de-Belfort,
principalement anciennes, hormis l'état-civil ancien ou moderne.
principalement anciennes, hormis l'état-civil ancien ou moderne.
Actuellement, 
cotes sont répertoriées, parmi lesquelles 
ont été mises en ligne par nos soins.
La majorité de ces sources n'a pas encore été dépouillée par LISA. Tout usager inscrit à la possibilité de participer à ces dépouillements. Veuillez à cette fin
Dans liste déroulante ci-dessous, les cotes sont ordonnées par dépôt (AD68, AD90, ...) puis par série (B, C, E, ...), souvent précédée et parfois suivie d'un chiffre de sous-série ou de collection, et pour finir par un numéro de classement.
LISTES DES SOURCES, PAR JURIDICTION
Archives anciennes
- Comté, magistrat et prévôté de Belfort et seigneurie du Rosemont
- Seigneurie de Courcelles
- Seigneurie de Delle et petites seigneuries partagées
- Seigneurie d'Essert
- Seigneurie de Florimont
- Seigneurie de Fontaine
- Seigneurie de Froidefontaine
- Seigneuries de Grandvillars, Morvillars et Thiancourt
- Seigneuries de Montreux et Foussemagne
- Seigneurie de Lachapelle-ss-Rougemont
- Seigneurie de Rougemont
- Principauté de Montbéliard et seigneurie de Blamont (Beaucourt)
Archives modernes
Archives anciennes
Comté, magistrat et prévôté de Belfort et seigneurie du Rosemont
AD90 4B (3 rubriques)
AD90 2E 1 (4 rubriques)
AM Belfort AA (3 rubriques)
Franchises (5)
Serments de la ville (3)
Engagement de seigneuries (2)
1469
reprise et confirmation par Charles le Téméraire d'une série de lettre de franchises des ducs Frédéric et Sigismond, dont la première est de 1449 (copie n. d.)
1429
reçu par le comte Guillaume de Monfort, landvogt d'Alsace, au nom du duc Frédéric
1523
lettre de substitution de souveraineté entre Charles Quint et son frère Frédéric, et réception de serment
AM Belfort BB (3 rubriques)
AM Belfort CC (2 rubriques)
AM Belfort DD (6 rubriques)
AM Belfort FF (5 rubriques)
AD90 3E (13 rubriques)
(fonds Mazarin)
(fonds Mazarin)
Partage des fiefs de Jeanne de Montbéliard (1)
Franchises (1)
Urbaire de la seigneurie de Belfort (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (19)
Archives concernant la mairie de Châtenois (1)
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Expéditions d’actes notariés (3)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)
Franchises (1)
Titres généraux (1)
Urbaire de la seigneurie de Belfort (1)
Archives concernant la seigneurie du Rosemont (19)
1586
Etat des biens possédés et exploités par les mineurs à Giromagny, Lepuix et alentours dépouillement LISA
1586
Etat des rentes en argent dues à la maison de Mazarin provenant originellement de l’établissement des mineurs (allemand)
1700
Terrier des biens de la maison de Mazarin à Giromagny (date approximative) dépouillement LISA
1704
Terrier des biens de la maison de Mazarin dans la mairie d’Étueffont dépouillement LISA
Archives concernant Danjoutin (1)
Archives concernant Dorans (1)
Relations avec l’église et les officialités (1)
Expéditions d’actes notariés (3)
Dossiers d’affaires (1)
Droits divers (1)
Pièces de comptes (1)
AD90 1G (1 rubrique)
Biens du chapitre de Belfort (8)
AD68 1C (11 rubriques)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
affaires féodales (1)
rapports avec la principauté de Montbéliard (31)
contributions dues par le chapitre de Belfort (5)
suite du passage des troupes palatines (6)
suite du passage des troupes palatines dans le Rosemont (0)
recouvrement des contributions (6)
recouvrement des contributions dans le Rosemont (2)
guerre de Trente Ans dans le Rosemont (7)
rapports avec la principauté de Montbéliard (31)
1563
Protestation contre les officiers du comté de Montbéliard Châtenois, Brognard, Nommay
1564-1565
Doléances de la Régence de Montbéliardhâtenois, Villars-le-Sec, Dambenois, Nommay, Dorans
1564-1572
Contestation au sujet des dîmes novalesChâtenois, Bermont, Dorans et Villars-le-Sec
1564-1606
Différends entre le duc de Wurtemberg et l'abbaye des Prémontrés de Corvol (Courneole ?)
1565
Saisie d'un pré appartenant à des mainmortables de la seigneurie de FranquemontChâtenois
1572
Punition du seigneur de Trémoins, qui a frappé à mort le beau-père du greffier de Belfort
1603-1605
Conflit religieux avec le sire de Franquemont ; liste des serfs de la seigneurie de Franquemont et de l'abbaye de Belchamp à Châtenois et Dorans et des sujets autrichiens établis à Nommay, Brognard et Dampierre
passages de troupes (3)
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (1) bailliage de Belfort, Assise, Angeot dépouillement LISA
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (3) Lachapelle, sgn. Roppe, Rosemont dépouillement LISA
1569-1572
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1570-1571
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1570-1572
Réclamations pour bénéficier de la remise du RappenmasspfennigGrosne, Bourogne, seigneurie de Roppe
recouvrement des contributions (6)
1631
Produit en grains de l'impôt de la 18ème : rôles nominatifs par seigneuries et villages des imposés.dépouillement LISA
correspondance (2)
guerre de Trente Ans (17)
1633
Divers, dont ouvertures pratiquées par les Suédois dans le mur du château de Belfort
1636
Entretien d'une compagnie à Belfort ; liste des localités ayant à fournir une contribution
1635-1636
Paiement de munitions : correspondance avec les officiers de la seigneurie, les officiers des mines et les habitants de Giromagny
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant le comté de Belfort ;
les mines et la seigneurie du Rosemont.
Seigneurie de Courcelles
Seigneurie de Delle et petites seigneuries partagées
AD90 8B (10 rubriques)
AD90 2E 4 (13 rubriques)
Actes, minutes, protocoles (107)
Actes à Delle, Boncourt, Joncherey, Faverois et Bourogne (15)
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
Épaves (1)
Répertoires (1)
1729-1730
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1730-1731
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1731-1733
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1733-1736
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1736-1738
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1738-1740
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1740-1743
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1743-1747
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1747-1748
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
1748-1750
Réchésy, Seppois et la paroisse de Grosne, dépouillement LISA des actes familiaux
Actes en la mairie de Saint-Dizier (5)
Ventes et échanges (4)
Obligations (12)
Ventes à Delle (2)
Inventaires et partages (1)
Testaments (1)
Contrats de mariages à Delle (1)
Testaments à Faverois (1)
Créances de l’hôpital de Delle (1)
Épaves (1)
Répertoires (1)
AD68 1C (7 rubriques)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Affaires concernant les ducs d'Autriche (1)
Contributions (2)
Rapports avec la principauté de Montbéliard (12)
Recouvrement des contributions (2)
Contributions (2)
Guerre de Trente Ans (11)
Passages de troupes (2)
1569
Dommages causés par les troupes du duc de Deux-Ponts (4) Pérouse, Bessoncourt et paroisse de Grosne dépouillement LISA
1564-1565
Doléances de la Régence de MontbéliardChâtenois, Villars-le-Sec, Dambenois, Nommay, Dorans
1564-1572
Contestation au sujet des dîmes novalesChâtenois, Bermont, Dorans et Villars-le-Sec
Suite du passage des troupes palatines (3)
1569-1572
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
1570-1571
Abandon du produit du Rappenmasspfennig pendant deux ans aux localités sinistrées
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Delle.
Seigneurie d'Essert
Seigneurie de Florimont
AD90 12B (7 rubriques)
AD90 2E 4 (14 rubriques)
Actes, minutes, protocoles (7)
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Répertoires (1)
Actes, minutes, protocoles (Un grand nombre des documents de cette collection présentent un défaut important : il s’agit de liasses, initialement indépendantes, mais qui ont été anciennement reliées de manière désordonnée.) (15)
Ventes (Liasses désordonnées) (3)
Obligations (Liasses désordonnées) (4)
Contrats (2)
Contrats de mariages (Liasses désordonnées) (2)
Donations, traités de mariage, testaments (5)
Inventaires après décès (1)
Inventaires et partages (1)
Inventaires et partages (Liasses désordonnées) (10)
Inventaires, comptes de tutelles (1)
Testaments et inventaires par villages (Liasses désordonnées) (1)
Comptes de tutelles, conventions, amodiations (Liasses désordonnées) (1)
Répertoires (1)
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Florimont.
Seigneurie de Fontaine
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Fontaine.
Seigneurie de Grandvillars, Morvillars et Thiancourt
AD90 17B (31 rubriques)
seigneurie de Grandvillars
seigneurie de Grandvillars
Appointements (1)
Assignations (1)
Audiences de justice (111)
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
Enquêtes (2)
Interrogatoires (1)
Informations (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)
Assignations (1)
Audiences de justice (111)
Audiences extraordinaires (2)
Audiences particulières (2)
Causes fiscales (18)
Procédures (1)
Enquêtes (2)
Interrogatoires (1)
Informations (1)
Conclusions (1)
Expertises (1)
Insinuations (1)
Oppositions (2)
Requêtes (1)
Comptes de la justice (1)
Extraits de jugements (1)
Comptes (1)
États de sommes dues (1)
Licitations judiciaires (1)
Rapport des gardes (1)
Inventaires, partages, ventes (1)
Tutelles et curatelles (1)
Réceptions de maîtres bourgeois (1)
Comptes de communautés (1)
Comptes de la seigneurie (1)
Visites et reconnaissances, arpentages et abornements (1)
Meix de divers bourgeois et particuliers (1)
Forges de Grandvillars (1)
Copie des recueils des ordonnances du comte Frédéric, prince de Montbéliard et des édits de son fils Louis (1)
Publication à Grandvillars par le bailli de Froidefontaine (réclamations aux propriétaires les titres de propriété et déclaration de rentes dues au sieur Noblat, seigneur de Morvillars) (1)
AD90 2E 4 (3 rubriques)
seigneurie de Grandvillars
seigneurie de Grandvillars
Seigneurie de Montreux et Foussemagne
AD90 15B (3 rubriques)
seigneurie de Foussemagne
seigneurie de Foussemagne
AD90 19B (4 rubriques)
seigneurie de Montreux
seigneurie de Montreux
AD90 2E 5 (2 rubriques)
seigneurie de Montreux
seigneurie de Montreux
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant les seigneuries de Montreux.
Seigneurie de Lachapelle-sous-Rougemont
Lachapelle et quelques habitants des villages alentoursSeigneurie de Rougemont
AD68 4E 57 (3 rubriques)
AD68 1C (2 rubriques)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
régence d’Ensisheim (documents principalement en allemand)
Liste des cotes de la série AD68 1C (régence d'Ensisheim) concernant la seigneurie de Rougemont.
Principauté de Montbéliard et seigneurie de Blamont
La seigneurie de Blamont concerne la majeure partie des habitants de Beaucourt ; quelques familles de Châtenois sont sujets de la PM.Deux collections ont été numérisées : 4 cotes de la série K (Ppté de Montbéliard) des Archives Nationales, par le groupe "familles parisiennes", et, d'autre part, 5 cotes de la série EPM des AD25.
AN K (4 rubriques)
Affranchissements d’habitants (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont ; règlements de police (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
Montres d'armes et affaires militaires (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
États des villages des terres de Blamont et de Clémont ; règlements de police (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
Montres d'armes et affaires militaires (numérisé pour LISA par le groupe « familles parisiennes ») (1)
AD25 EPM (5 rubriques)
fonds hétéroclite, numérisation et dépouillement partiels sur LISA de certaines séries
fonds hétéroclite, numérisation et dépouillement partiels sur LISA de certaines séries
Archives modernes
Arrondissement de Belfort (1792-1871)
AD90 2E 4 (3 rubriques)
notaires
notaires