Le contenu global, ainsi que la cotation actuelle, de ces sources restent à préciser.

Ces archives contiennent, entre autres, des dénombrements de diverses communautés du Territoire-de-Belfort :

- dénombrement des habitants de la ville de Belfort en 1751
- état (nombre de feux etc.) des populations des communautés du bailliage de Delle en 1763
- idem pour la subdélégation de Belfort en 1774
- dénombrement par feux des communes du bailliage de Masevaux-Rougemont en 1746 ou n.d. (c1099)
- dénombrement par feux des communes du bailliage de Belfort en 1770
- dénombrement des communiants de la paroisse de Montreux-Vieux en 1776 (document de contenu inhabituel)

Seuls les deux dernières sources sont dépouillées et en ligne.